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Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Avancée)
Pour chercher et consulter des mesures de conservation et de gestion (MCG), sélectionner des critères et cliquer "Chercher".
Adoption
Date de début
Année
-Année
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
2026
2027
2028
2029
2030
2031
2032
2033
2034
Date de fin
Année
-Année
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
2026
2027
2028
2029
2030
2031
2032
2033
2034
Mots-clés
Espèces et groupes
Germon
Patudo
Porte-épée
Marlin noir
Marlin bleu
Espèces accessoires
Cétacés
Espèces CTOI (16)
Tortues marines
Marlins
Thons néritiques
Espèces non-cibles
espèces non-cibles associées ou dépendantes (NCAD)
Requins océaniques
Voilier
Oiseaux de mer
Requins
Listao
Thon rouge du sud
Marlin rayé
Espadon
Espèces-cibles
Thons tempérés
Requins-renards
Thons tropicaux
Thons
Espèces apparentées
Requins-baleines
Albacore
Pêcheries
Pêche artisanale
Pêcheries côtières
Pêcheries palangrières
Pêche de loisir
Pêcheries de surface
Pêche industrielle
Engins de pêche
DCP ancrés (DCPa)
DCP dérivants (DCPd)
Filets dérivants
Dispositifs de concentration de poissons (DCP)
Filets maillants
Lignes à main
Lumières
Palangres
Canne
Senne tournante
Traîne
Responsabilité
Commission
Parties contractantes
État du port
Parties coopérantes non-contractantes
État du pavillon
État du marché
Comité permanent d'administration et des finances
État de licence
Comité d'application
Comité scientifique
Secrétariat de la CTOI
CPC
États
Parties non-coopérantes
Type d'exigence
Moratoire/interdiction
Application
Collecte des données
Dissémination des données
Enregistrement des données
Déclaration des données
Mise en œuvre
Gestion contrôle
Surveillance
Rapport
Statistiques exigibles
CMM
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#
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17/07
Résolution 17/07 Sur l’interdiction l’utilisation des grands filets dérivants dans la zone de compétence de la CTOI
157.11 KB
18/02
Résolution 18/02 Sur des mesures de gestion pour la conservation des requins peau bleue capturés en association avec les pêcheries de la CTOI
202.36 KB
18/03
Résolution 18/03 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de compétence de la CTOI
343.51 KB
18/04
Résolution 18/04 Sur un projet expérimental de DCPbio
537.78 KB
18/05
Résolution 18/05 Sur des mesures de gestion pour la conservation des poissons porte-épées : marlin rayé, marlin noir, marlin bleu et voilier indopacifique
215 KB
18/07
Résolution 18/07 Sur les mesures applicables en cas de non-respect des obligations de déclarations à la CTOI
467.3 KB
18/09
Résolution 18/09 Sur une étude de portée des données et indicateurs socioéconomiques des pêcheries de la CTOI
238.41 KB
19/02
Résolution 19/02 Procédures pour un plan de gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP)
379.24 KB
19/03
Résolution 19/03 Sur la conservation des raies Mobulidae capturées en association avec les pêcheries dans la zone de compétence de la CTOI
251.81 KB
19/04
Résolution 19/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI
268.01 KB
19/05
Résolution 19/05 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore et des espèces non-cibles capturés par des navires dans la zone de compétence de la CTOI
340.75 KB
19/07
Résolution 19/07 Sur l’affrètement des navires dans la zone de compétence de la CTOI
258.96 KB
21/01
Résolution 21/01 sur un plan provisoire pour reconstituer le stock d’albacore de l'océan Indien dans la zone de compétence de la CTOI
305.21 KB
21/03
Résolution 21/03 Sur des règles d’exploitation pour le listao dans la zone de compétence de la CTOI
461.39 KB
22/01
Résolution 22/01 Sur le changement climatique en relation avec la Commission des thons de l'océan Indien
248.08 KB
22/03
Résolution 22/03 Sur une procédure de gestion pour le patudo dans la zone de compétence de la CTOI
420.79 KB
22/04
Résolution 22/04 Sur un mécanisme régional d’observateurs
316.17 KB
23/01
Résolution 23/01 sur la gestion des dispositifs de concentration de poissons ancrés (DCPA)
228.18 KB
23/01
Résolution 23/01 sur la gestion des dispositifs de concentration de poissons ancrés (DCPA)
221.22 KB
23/03
Résolution 23/03 Établissant une fermeture volontaire de la pêche dans l'océan Indien pour la conservation des thons tropicaux
206.95 KB
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