Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Avancée)

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Espèces et groupes

CMM	Title	#	Paragraph Text	Download PDF
01/06	Résolution 01/06 Concernant le programme CTOI de document statistique pour le thon obèse			3.05 MB
03/01	Résolution 03/01 Sur la limitation de la capacité de pêche des Parties contractantes et des Parties coopérantes non contractantes			196.24 KB
03/03	Résolution 03/03 Concernant l’amendement des formulaires des documents statistiques de la CTOI			2.44 MB
05/07	Recommandation 05/07 Concernant un Standard de gestion pour les navires thoniers			207.62 KB
05/09	Recommandation 05/09 Sur la mortalité accidentelle des oiseaux de mer			311.27 KB
10/08	Résolution 10/08 Sur un registre des navires en activité pêchant les thons et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI			185.84 KB
10/10	Résolution 10/10 Concernant des mesures relatives aux marchés			174.55 KB
11/02	Résolution 11/02 Sur l’interdiction de la pêche sur les bouées océanographiques			575.01 KB
12/01	Résolution 12/01 Sur l’application du principe de précaution			199.49 KB
12/02	Résolution 12/02 Politique et procédures de confidentialité des données statistiques			192.01 KB
12/04	Résolution 12/04 Sur la conservation des tortues marines			829.1 KB
12/06	Résolution 12/06 Sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières			1.44 MB
12/12	Résolution 12/12 Interdisant l’utilisation des grands filets maillants dérivants en haute mer dans la zone de compétence de la CTOI			321.36 KB
12/15	Recommandation 12/15 Sur les meilleures données scientifiques disponibles			505.86 KB
13/09	Résolution 13/09 Sur la conservation du germon capturé dans la zone de compétence de la CTOI			302.36 KB
14/05	Résolution 14/05 Sur un registre des navires étrangers attributaires d’une licence pêchant les espèces CTOI dans la zone de compétence de la CTOI et sur les informations relatives aux accords d’accès			200.53 KB
14/07	Recommandation 14/07 Pour standardiser la présentation des informations scientifiques dans le rapport annuel du Comité scientifique et les rapports des groupes de travail			552.51 KB
15/01	Résolution 15/01 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI			2.5 MB
15/02	Résolution 15/02 Déclarations statistiques exigibles des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes (CPC) de la CTOI			809.9 KB
15/10	Résolution 15/10 Sur des points de référence-cibles et -limites provisoires et sur un cadre de décision			206.56 KB

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