Évaluation des performances de la CTOI

Seconde évaluation des performances de la CTOI​

La Commission et ses organes subsidiaires examinent annuellement les progrès réalisés dans la mise en œuvre de chacune de ces recommandations. Les résultats de ces examens sont inclus en appendice dans chaque rapport de la Commission.

Ainsi, la Commission a décidé qu'un deuxième examen des performances de la CTOI serait entrepris en 2014, avec des termes de référence qui seront élaborés par les CPC intéressées et distribués pour un accord plus large via une circulaire de la CTOI.

• Circulaire CTOI 2014-09 : Termes de référence pour la mise en œuvre et les critères pour conduire la Seconde évaluation des performances de la CTOI (en anglais)

Lors de sa 18^e session en 2014, la Commission a approuvé des termes de référence et des critères pour réaliser la 2^e évalutation des performances de la CTOI et a décidé d'un processus pour commencer l'évaluation en 2014. La Composition du comité sera la suivante, le Secrétariat de la CTOI agissant comme facilitateur:

• Un président avec une expertise appropriée
• Parties contractantes côtières: Maldives, Maurice, Oman et Seychelles
• Parties contractantes pêchant en eaux lointaines: Union européenne et Japon
• Expert scientifique (à choisir par les membres du comité)
• ONG: PEW and ISSF
• Membre d'autres ORGP: WCPFC et ICCAT

• Termes de référence et critères pour l’évaluation des performances de la Commission des thons de l’océan Indien (adoptés en juin 2014).

Le rapport et les documents des deux réunions de la 2e évaluation des performances de la CTOI peuvent être téléchargés sur ces pages:

• Rapport de la 2e évaluation des performances de la CTOI (en anglais, traduction en cours)
• 1ère réunion de la 2e évaluation des performances de la CTOI
• 2e réunion de la 2e évaluation des performances de la CTOI

Première évaluation des performances de la CTOI

À la 11^e session annuelle de la Commission des thons de l'océan Indien (CTOI), qui s'est tenue à Grand Baie, Maurice, du 13 au 18 mai 2007, la Commission a décidé de procéder à une évaluation des performances de ses activités par le biais d'un processus d'évaluation visant à identifier les faiblesses et les lacunes dans sa structure et les actions nécessaires pour améliorer son efficacité dans l'accomplissement de son mandat.

L'objectif était d'évaluer si la CTOI, dans sa structure juridique et opérationnelle actuelle, remplit son objectif fondamental et, sur la base de cette évaluation, d’identifier les faiblesses et les solutions possibles pour résoudre les problèmes. Il s’agissait également d'évaluer le niveau de pertinence actuel de l'Accord en relation avec d'autres instruments internationaux sur les pêches.

• Rapport de la 1^ère évaluation des performances.

Par la suite, lors de sa 13^e session, en 2009, la Commission a adopté la Résolution 09/01 Sur les suites à donner à l’évaluation des performances qui représente la première étape de l'application des recommandations découlant du Rapport du Comité d'évaluation des performances, en vue de renforcer l'efficacité de la CTOI.