Tous les documents devant être présentés au Comité scientifique (ou group de travaux) devront être soumis au Secrétariat de la CTOI au plus tard 15 jours avant le début de la réunion du Comité scientifique. Tout document soumis moins de 15 jours avant cette réunion sera considéré comme un document d’information. (CTOI Réglement Intérieur, 2014, Appendice IV, para. 9)
