19e session de la Commission (S19)

Réunion:

Commission

Année:

2015

Session:

19

Date:

Lun, 27/04/2015 (Toute la journée) au Ven, 01/05/2015 (Toute la journée)

Pays/ville:

Busan, Rép. de Corée

Lieu:

À déterminer

Président(e):

Mr. Daroomalingum Mauree (Maurice)

Vice-président(e):

Dr Ahmed Mohammed Al-Mazroui (Oman), Mr. Jeongseok Park (Rép. de Corée)

Description:

Fonds de participation aux réunions
Afin de vérifier si vous êtes éligible à une aide au titre du FPR, consultez les Règles et procédures pour la gestion du Fonds de participation aux réunions de la CTOI

Pouvoirs
L’article VI.1 de l’Accord portant création de la CTOI stipule que : Chaque Membre de la Commission est représenté aux sessions de la Commission par un unique délégué qui peut être accompagné d’un suppléant, d’experts et de conseillers. Les suppléants, les experts et les conseillers peuvent prendre part aux débats de la Commission, mais n’ont pas le droit de vote, sauf dans le cas d’un suppléant dûment autorisé à remplacer le délégué.
Un modèle de pouvoirs afin de participer aux Sessions de la Commission peut être téléchargé ici.

Documents

Rapports d'autres réunions
Référence	Titre	Publié le	Fichier
IOTC-2014-SC17-R	Rapport de la Dix-septième session du Comité scientifique de la CTOI	16/03/2015
IOTC-2015-CoC12-R	Rapport de la Douzième session du Comité d’application	26/04/2015
IOTC-2015-SCAF12-R	Rapport de la Douzième session du Comité permanent d’administration et des finances	26/04/2015

Documents de réunion
Référence	Titre	Publié le	Fichier
IOTC-2015-S19-01a	Ordre du jour adopté de la dix-neuvième session de la Commission	29/04/2015
IOTC-2015-S19-01b	Ordre du jour adopté annoté de la 19e Session de la Commission (26 avril 2015)	29/04/2015
IOTC-2015-S19-02	Liste des documents provisoire de la 19e Session de la Commission (29 avril 2015)	29/04/2015
IOTC-2015-S19-03	Liste provisoire des participants à la 19e session de la Commission (29 avril 2015)	29/04/2015
IOTC-2015-S19-04	Actions resultant de la precedente session de la commission (S18)	20/03/2015
IOTC-2015-S19-05 Rev_2	Mise à jour sur les progrès réalisés en ce qui concerne la résolution 09/01 –suites à donner à l’évaluation des performances	01/05/2015
IOTC-2015-S19-06	Mise à jour sur les progrès réalisés en ce qui concerne la résolution 09/01 –suites à donner à l’évaluation des performances	16/03/2015
IOTC-2015-S19-07	Examen des objections reçues au titre de l’article ix.5 de l’accord portant creation de LA CTOI	23/03/2015
IOTC-2015-S19-08	Renouvellement du Protocole d’accord entre la CTOI et le Secrétariat de l’Accord sur la conservation des albatros et des pétrels (ACAP)	30/03/2015
IOTC-2015-S19-09	Renouvellement du protocole d'accord entre la CTOI et la Commission pour la conservation du thon rouge du sud (CCSBT)	02/04/2015
IOTC-2015-S19-10 Rev_1	Protocole d'accord entre la CTOI et la Convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (CMS)	26/04/2015

Propositions de MCG
Référence	Titre	Publié le	Fichier
IOTC-2015-S19-PropA	Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de peche dans la zone de competence de la CTOI	27/03/2015
IOTC-2015-S19-PropB	Statistiques exigibles des parties contractantes et parties cooperantes non contractantes de la CTOI	27/03/2015
IOTC-2015-S19-PropC	Sur la conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI (Union européenne)	31/03/2015
IOTC-2015-S19-PropD	Sur la conservation des requins (Australie)	31/03/2015
IOTC-2015-S19-PropE	Sur les espèces menacées (Union européenne)	01/04/2015
IOTC-2015-S19-PropF	Sur la limitation de la capacité de pêche des parties contractantes et des parties coopérantes non contractantes (Union européenne)	30/03/2015
IOTC-2015-S19-PropG	Sur des points de référence-cibles et -limites et sur un cadre de décision pour la CTOI (Maldives)	31/03/2015
IOTC-2015-S19-PropH	Sur des points de référence-cibles et -limites et sur un cadre de décision pour la CTOI (Union européenne)	30/03/2015
IOTC-2015-S19-PropI	Sur des règles d’exploitation pour le listao dans la zone de compétence de la CTOI (Maldives)	01/04/2015
IOTC-2015-S19-PropJ	Sur la gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP) (Union européenne)	31/03/2015
IOTC-2015-S19-PropK	Sur le programme de système de surveillance des navires (SSN) (Royaume-Uni(TOM) et Seychelles)	31/03/2015
IOTC-2015-S19-PropL	Procédures pour un plan de gestion des DCP, incluant des spécifications plus détaillées pour la déclaration des captures de calées sur DCP et l’élaboration de nouveaux DCP pour réduire les occurrences d’emmêlement des espèces non-cibles	01/04/2015
IOTC-2015-S19-PropM	Sur l'utilisation de la lumière pour attirer les poissons autour des DCPd et sur les navires de soutien aux activités de pêche à la senne (Maurice)	01/04/2015
IOTC-2015-S19-PropN	Sur le Registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI (Maurice)	01/04/2015
IOTC-2015-S19-PropO	Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao et d’albacore et sur une recommandation concernant les espèces capturées par les senneurs dans la zone de compétence de la CTOI (Maurice)	01/04/2015

Rapport de réunion
Référence	Titre	Publié le	Fichier
IOTC-2015-S19-R	Rapport de la 19e session de la Commission des thons de l’océan Indien	14/05/2015