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Nouvelles
RAPPEL DE LA CIRCULAIRE CTOI 2016-052 DECLARATION DES STATISTIQUES DE PECHE POUR 2015 A LA CTOI – DATE LIMITE DES DONNEES FINALE DES PECHERIES DES PALANGRIERS
17 novembre 2016
Reference:
2016-079
Type:
Circulaires
CIRCULAIRE CTOI 2016-078b CORRIGENDUM
10 novembre 2016
Reference:
2016-078b
Type:
Circulaires
RESOLUTION 16/07 SUR L’UTILISATION DE LUMIERES ARTIFICIELLES POUR ATTIRER LES POISSONS ET RESOLUTION 16/08 SUR L’INTERDICTION DE L’UTILISATION DES AERONEFS ET DES VEHICULES AERIENS SANS PILOTE COMME AUXILIAIRES DE PECHE
10 novembre 2016
Reference:
2016-078
Type:
Circulaires
DEFINITION DES LIMITES DE CAPTURES D’ALBACORE DANS LE CADRE DE LA RESOLUTION 16/01 RESOLUTION 16/01
10 novembre 2016
Reference:
2016-077
Type:
Circulaires
RAPPORT DE LA 12E SESSION DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES ÉCOSYSTÈMES ET LES PRISES ACCESSOIRES (GTEPA12) ET RAPPORT DE LA 14E GROUPE DE TRAVAIL SUR LES PORTE-ÉPÉES (GTPP14)
24 octobre 2016
Reference:
2016-075
Type:
Circulaires
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