15e Session du Comité scientifique

11 septembre 2012 : 90 jours avant la réunion. Annonce de la réunion par le biais d’un courriel du Président du CS et d’une Circulaire CTOI du Secrétaire exécutif.
11 octobre 2012 : 60 jours avant la réunion. Date limite pour la soumission au Secrétariat par les participants  des commentaires sur la proposition d’ordre du jour.
12 octobre 2012 : Le Secrétariat diffuse l’ordre du jour provisoire annoté révisé.
26 octobre 2012 :  45 jours avant la réunion. Date limite pour les candidatures au Fonds de participation aux réunions, conformément au Règlement pour l’administration du Fonds de participations aux Réunions de la CTOI.
10 novembre 2012 :  30 jours avant la réunion. Date limite d’information du Secrétariat par les participants concernant les documents qui seront présentés à la réunion.
11 novembre 2012 : Le Secrétariat diffuse l’ordre du jour provisoire annoté.
25 novembre 2012 : 15 jours avant la réunion. Date limite de soumission au Secrétariat par les participants des documents, y compris des Rapports nationaux.
Note :  tous les documents essentiels à l’élaboration des recommandations du CS doivent être soumis au Secrétariat au plus tard 15 jours avant le début de la réunion du SC et être publiés sur le site Web de la CTOI. Si de tels documents n’ont pas pu être soumis 15 jours avant la réunion, les auteurs concernés devront en informer le Secrétariat et le président du CS, qui informeront à leur tour les CPC de l’arrivée tardive des documents concernés. Les documents ne demandant pas de décision/recommandation par le CS peuvent être fournis avant le début de la réunion et seront considérés comme des documents d’information.
26 novembre 2012 : Le Secrétariat diffuse l'ordre du jour provisoire annoté révisé.
10 décembre 2012 : Début de SC15, Victoria, Seychelles.