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15e Session du Comité scientifique

Réunion: 
Comité scientifique (CS)
Année: 
2012
Session: 
15
Date: 
Lun, 10/12/2012 - 09:00 au Sam, 15/12/2012 - 17:00
Pays/ville: 
Victoria, Seychelles
Président(e): 
Dr. Tom Nishida (Japon)
Objectif: 

Rapports nationaux

Chaque année, les délégués des parties membres et parties coopérantes non contractantes doivent faire rapport sur leurs pêcheries de thons, sur leurs systèmes statistiques et sur leurs programmes de recherche, ainsi que sur les mesures prises pour mettre en œuvre les recommandations du Comité scientifique. Les recommandations pour la rédaction des Rapports nationaux sont disponibles au format PDF et Word.

Pouvoirs

L'Article X.3 du Règlement intérieur de la CTOI indique que "Le Comité scientifique est constitué de scientifiques; chaque membre de la Commission a le droit de désigner un représentant et, le cas échéant, un suppléant, qui doivent tous deux avoir les qualifications scientifiques requises et peuvent être accompagnés par des experts et conseillers." Ainsi, avant la réunion, l'autorité concernée devra envoyer au Secrétariat une lettre signée indiquant les personnes qui participeront à la réunion.

Échéances: 

11 septembre 2012 : 90 jours avant la réunion. Annonce de la réunion par le biais d’un courriel du Président du CS et d’une Circulaire CTOI du Secrétaire exécutif.
11 octobre 2012 : 60 jours avant la réunion. Date limite pour la soumission au Secrétariat par les participants  des commentaires sur la proposition d’ordre du jour.
12 octobre 2012 : Le Secrétariat diffuse l’ordre du jour provisoire annoté révisé.
26 octobre 2012 :  45 jours avant la réunion. Date limite pour les candidatures au Fonds de participation aux réunions, conformément au Règlement pour l’administration du Fonds de participations aux Réunions de la CTOI.
10 novembre 2012 :  30 jours avant la réunion. Date limite d’information du Secrétariat par les participants concernant les documents qui seront présentés à la réunion.
11 novembre 2012 : Le Secrétariat diffuse l’ordre du jour provisoire annoté.
25 novembre 2012 : 15 jours avant la réunion. Date limite de soumission au Secrétariat par les participants des documents, y compris des Rapports nationaux.
Note :  tous les documents essentiels à l’élaboration des recommandations du CS doivent être soumis au Secrétariat au plus tard 15 jours avant le début de la réunion du SC et être publiés sur le site Web de la CTOI. Si de tels documents n’ont pas pu être soumis 15 jours avant la réunion, les auteurs concernés devront en informer le Secrétariat et le président du CS, qui informeront à leur tour les CPC de l’arrivée tardive des documents concernés. Les documents ne demandant pas de décision/recommandation par le CS peuvent être fournis avant le début de la réunion et seront considérés comme des documents d’information.
26 novembre 2012 : Le Secrétariat diffuse l'ordre du jour provisoire annoté révisé.
10 décembre 2012 : Début de SC15, Victoria, Seychelles.

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Documents

Rapport de réunion
Référence Titre Publié le Fichier
IOTC-2012-SC15-R[F] Rapport de la quinzième Session du Comité scientifique de la CTOI 31/12/2012
Documents de réunion
Référence Titre Publié le Fichier
IOTC-2012-SC15-01a[F] Ordre du jour provisoire 28/11/2012
IOTC-2012-SC15-06[F] Status of NPOA 29/11/2012
IOTC-2012-SC15-38[E] Projet-pilote pour l’amélioration de la collecte des données sur les thons, les requins et les porte-épées dans les pêcheries artisanales de l’océan Indien 28/11/2012
Rapports nationaux
Référence Titre Publié le Fichier
IOTC-2012-SC15-NR06 EU 13/11/2012
IOTC-2012-SC15-NR07 France 13/11/2012

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