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Indian Ocean Tuna Commission
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Résolution 14/05 Sur un registre des navires étrangers attributaires d’une licence pêchant les espèces CTOI dans la zone de compétence de la CTOI et sur les informations relatives aux accords d’accès

PDF: 
PDF icon ctoi_mcg_14-05_fr.pdf
Active & remplace
Résolution 13/07 Sur un registre des navires étrangers autorisés pêchant les espèces sous mandat de la CTOI dans la zone de compétence de la CTOI et sur les informations relatives aux accords d’accès
Année d'adoption: 
2014
Date d'application: 
8 octobre 2014
Concerne :
Pêche industrielle
Secrétariat de la CTOI
CPC
Collecte des données
Gestion contrôle
Rapport
Accords de pêche
Registres de navires
Navires autorisés
Navires avec license
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