Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Simple)

Pour chercher et consulter des mesures de conservation et de gestion (MCG), sélectionner des critères et cliquer "Chercher".

Espèces et groupes

Titre	Adoption	État de la MCG	Télécharger PDF
Résolution 15/01 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI	2015	Active & remplace Remplace: Résolution 13/03 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 15/02 Déclarations statistiques exigibles des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes (CPC) de la CTOI	2015	Active & remplace Remplace: Résolution 10/02 Statistiques exigibles des membres et parties coopérantes non contractantes de la CTOI
Résolution 15/03 Sur le Programme de système de surveillance des navires (SSN)	2015	Active & remplace Remplace: Résolution 06/03 Sur la mise en place d’un Programme de système de surveillance des navires
Résolution 15/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI	2015	Remplacée Remplacée par: Résolution 19/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI Remplace: Résolution 14/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 15/05 Sur des mesures de conservation pour le marlin rayé, le marlin noir et le marlin bleu	2015	Remplacée
Résolution 15/06 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao et d’albacore (et une recommandation pour les espèces non-cibles) capturés par les senneurs dans la zone de compétence de la CTOI	2015	Remplacée Remplacée par: Résolution 17/04  Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore et des espèces non-cibles capturés par des navires dans la zone de compétence de la CTOI Remplace: Résolution 13/11 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore (et une recommandation pour les espèces non-cibles) capturés par les senneurs dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 15/07 Sur l’utilisation de lumières artificielles pour attirer les poissons autour des dispositifs de concentration de poissons dérivants	2015	Remplacée Remplacée par: Résolution 16/07 Sur l’utilisation de lumières artificielles pour attirer les poissons
Résolution 15/08 Procédures pour un plan de gestion des DCP, inc. limitation du nbre de DCP, des spécs plus détaillées sur la déclaration des données des coups sur DCP & une meilleure conception des DCP pour réduire le maillage des esp non-cibles	2015	Remplacée Remplacée par: Résolution 17/08 Procédures pour un plan de gestion des DCP avec limitation du nombre de DCP, spécifications plus détaillées sur la déclaration des données des coups sur DCP & une meilleure conception des DCP pour réduire le maillage des espèces non cible Remplace: Résolution 13/08 Procédures pour un plan de gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP), incluant des spécifications plus détaillées sur la déclaration des données des coups de pêche sur DCP et l’élaboration d’une meilleure conception des D
Résolution 15/09 Sur un Groupe de travail sur les dispositifs de concentration de poissons (DCP)	2015	Active
Résolution 15/10 Sur des points de référence-cibles et -limites provisoires et sur un cadre de décision	2015	Active & remplace Remplace: Résolution 13/10 Sur des points de référence-cibles et -limites provisoires et sur un cadre de décision
Résolution 15/11 Sur la mise en œuvre d’une limitation de la capacité de pêche des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes	2015	Plus en vigueur Remplace: Résolution 12/11 Concernant la mise en place d’une limitation de la capacité de pêche des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes
Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes	2014	Remplacée Remplacée par: Résolution 24/10 Sur la promotion de la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI Remplace: Recommandation 01/01 Résolution concernant les programmes nationaux d’observateurs de la pêche thonière dans l’océan Indien; Recommandation 02/06 Concernant l’application de la résolution concernant le registre des navires de la CTOI; Recommandation 02/07 Concernant les mesures visant à prévenir le blanchiment des captures des grands palangriers thoniers INN; Recommandation 03/04 Concernant l’amélioration de l’efficacité des mesures de la CTOI visant à éliminer les activités INN dans la zone de compétence de la CTOI; Recommandation 03/05 Concernant les mesures commerciales; Recommandation 03/06 Recommandation pour commander un rapport sur les options de gestion pour les thons et les thonidés; Recommandation 05/06 Concernant les termes de références pour un Groupe de travail de la CTOI sur les options de gestion; Résolution 00/01 Sur l’application par les membres de la CTOI des procédures obligatoires de communication des données statistiques et sur la coopération avec les parties non contractantes; Résolution 00/02 Sur une étude de la prédation des poissons capturés a la palangre; Résolution 01/04 Concernant la limitation de la capacité de pêche des navires des parties non membres de la CTOI qui pêchent le thon obèse; Résolution 01/07 Concernant le soutien du Plan d’action international INN; Résolution 02/08 Sur la conservation du thon obèse et de l’albacore dans l’océan Indien; Résolution 03/07 Reconnaissant la contribution de David Ardill; Résolution 11/01 Concernant la consolidation des résolutions et des recommandations de la CTOI; Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 98/03 Sur le thon rouge austral; Résolution 98/05 Relative à la coopération avec des parties non contractantes; Résolution 99/01 Sur la gestion de la capacité de pêche et sur la réduction des prises de thon obèse juvénile par les navires, y compris les navires battant pavillon de complaisance, qui pêchent les thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI; Résolution 99/03 Concernant l’élaboration d’un schéma de contrôle et d’inspection pour la CTOI
Résolution 14/02 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI	2014	Active & remplace Remplace: Résolution 12/13 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 14/03 Sur l’amélioration du dialogue entre les scientifiques et les gestionnaires des pêches	2014	Remplacée Remplacée par: Résolution 16/09 Concernant la création d’un Comité technique sur les procédures de gestion de la CTOI
Résolution 14/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI	2014	Remplacée Remplacée par: Résolution 15/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI Remplace: Résolution 13/02 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 14/05 Sur un registre des navires étrangers attributaires d’une licence pêchant les espèces CTOI dans la zone de compétence de la CTOI et sur les informations relatives aux accords d’accès	2014	Active & remplace Remplace: Résolution 13/07 Sur un registre des navires étrangers autorisés pêchant les espèces sous mandat de la CTOI dans la zone de compétence de la CTOI et sur les informations relatives aux accords d’accès
Résolution 14/06 Établissant un programme pour les transbordements des grands navires de pêche	2014	Remplacée
Recommandation 14/07 Pour standardiser la présentation des informations scientifiques dans le rapport annuel du Comité scientifique et les rapports des groupes de travail	2014	Active
Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes	2013	Remplacée Remplace: Recommandation 01/01 Résolution concernant les programmes nationaux d’observateurs de la pêche thonière dans l’océan Indien; Recommandation 02/06 Concernant l’application de la résolution concernant le registre des navires de la CTOI; Recommandation 03/04 Concernant l’amélioration de l’efficacité des mesures de la CTOI visant à éliminer les activités INN dans la zone de compétence de la CTOI; Recommandation 03/05 Concernant les mesures commerciales; Recommandation 03/06 Recommandation pour commander un rapport sur les options de gestion pour les thons et les thonidés; Recommandation 05/06 Concernant les termes de références pour un Groupe de travail de la CTOI sur les options de gestion
Résolution 13/02 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI	2013	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI

Pages