Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Simple)

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Espèces et groupes

Titre	Adoption	État de la MCG	Télécharger PDF
RESOLUTION 25/01 SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE EN RELATION AVEC LA COMMISSION DES THONS DE L'OCEAN INDIEN	2025	En instance
RESOLUTION 25/02 SUR LE PROGRAMME DE SYSTEME DE SURVEILLANCE DES NAVIRES (SSN)	2025	En instance
RESOLUTION 25/03 FIXATION DE LIMITES DE CAPTURE POUR LE LISTAO DANS LA ZONE DE COMPETENCE DE LA CTOI	2025	En instance
RESOLUTION 25/04 CONCERNANT LA FIXATION DE LIMITES DE CAPTURE POUR LE PATUDO DANS LA ZONE DE COMPETENCE DE LA CTOI	2025	En instance
RESOLUTION 25/05 SUR LA MISE EN PLACE D’UN PROGRAMME POUR LES TRANSBORDEMENTS DES GRANDS NAVIRES DE PECHE	2025	En instance
RESOLUTION 25/06 SUR UN MECANISME REGIONAL D’OBSERVATEURS	2025	En instance
RESOLUTION 25/07 RELATIVE A UNE PROCEDURE DE GESTION POUR L’ESPADON DANS LA ZONE DE COMPETENCE DE LA CTOI	2025	En instance
RESOLUTION 25/08 CONSERVATION DES REQUINS CAPTURES EN ASSOCIATION AVEC DES PECHERIES GEREES PAR LA CTOI	2025	En instance
RESOLUTION 25/09 CONSERVATION DES REQUINS-TAUPES BLEUS ET PETITES TAUPES CAPTURES EN ASSOCIATION AVEC LES PECHERIES DE LA CTOI	2025	En instance
RESOLUTION 25/10 CONCERNANT LA CREATION D’UN COMITE TECHNIQUE SUR LES PROCEDURES DE GESTION	2025	En instance
RESOLUTION 25/11 SUR DES MESURES DU RESSORT DE L’ÉTAT DU PORT VISANT A PREVENIR, CONTRECARRER ET ELIMINER LA PECHE ILLICITE, NON DECLAREE ET NON REGLEMENTEE	2025	En instance
RESOLUTION 25/12 SUR LA PROMOTION DE LA MISE EN ŒUVRE DES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION DE LA CTOI	2025	En instance
RECOMMANDATION 25/13 PROMOTION DES OBJECTIFS DE LA CTOI PAR LE BIAIS D’UNE COOPERATION AVEC L’ACCORD BBNJ (ACCORD SE RAPPORTANT A LA CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LE DROIT DE LA MER ET PORTANT SUR LA CONSERVATION ET L’UTILISATION DURABLE DE LA DIVERSI	2025	En instance
RECOMMANDATION 25/14 SUR LA LIMITATION DE LA CAPACITE DE PECHE	2025	En instance
Resolution 24/01 Sur le changement climatique en relation avec la Commission des thons de l'océan Indien	2024	Active & remplace Remplace: Résolution 22/01 Sur le changement climatique en relation avec la Commission des thons de l'océan Indien
Résolution 24/02 Concernant la gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP) dérivants dans la zone de compétence de la CTOI	2024	En instance Remplace: Résolution 18/04 Sur un projet expérimental de DCPbio; Résolution 19/02 Procédures pour un plan de gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP)
Résolution 24/03 Visant a l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de compétence de la CTOI	2024	Active & remplace Remplace: Résolution 18/03 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de compétence de la CTOI
Resolution 24/04 Sur un mécanisme régional d'observateurs	2024	Active & remplace Remplace: Résolution 16/04 Sur la mise en œuvre d’un projet-pilote en vue de promouvoir le Mécanisme régional d’observateurs; Résolution 22/04 Sur un mécanisme régional d’observateurs
Résolution 24/05 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche	2024	Active & remplace Remplace: Résolution 23/05 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche
Résolution 24/06 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore et des espèces non-cibles capturés par des navires inscrits au registre des navires autorisés de la CTOI qui opèrent dans la zone de compétence de la CTOI	2024	Active & remplace Remplace: Résolution 19/05 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore et des espèces non-cibles capturés par des navires dans la zone de compétence de la CTOI

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