Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Simple)

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Espèces et groupes

Titre	Adoption	État de la MCG	Télécharger PDF
Résolution 26/01 Fixation de limites de captures provisoires pour l’albacore dans la zone de compétence de la CTOI	2026	En instance
Résolution 26/02 Fixation de limites de capture provisoires pour l'espadon dans la zone de compétence de la CTOI	2026	En instance
Résolution 26/03 Sur la conservation des raies mobulidées capturées en association avec les pêcheries dans la zone de compétence de la CTOI	2026	En instance
Résolution 26/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI	2026	En instance
Résolution 26/05 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche	2026	En instance
Résolution 26/06 Déclarations statistiques exigibles des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes (CPC) de la CTOI	2026	En instance
Résolution 26/07 Sur la promotion de la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI	2026	En instance
Résolution 25/08 Promotion des objectifs de la CTOI par le biais d’une coopération avec l’accord BBNJ	2026	En instance
Résolution 25/01 Sur le changement climatique en relation avec la Commission des thons de l'océan Indien	2025	Active & remplace Remplace: Resolution 24/01 Sur le changement climatique en relation avec la Commission des thons de l'océan Indien
Résolution 25/02 Sur le programme de système de surveillance des navires (SSN)	2025	Active & remplace Remplace: Résolution 15/03 Sur le Programme de système de surveillance des navires (SSN)
Résolution 25/03 Fixation de limites de capture pour le listao dans la zone de compétence de la CTOI	2025	Active
Résolution 25/04 Concernant la fixation de limites de capture pour le patudo dans la zone de compétence de la CTOI	2025	Active Remplace: Résolution 23/04 Concernant la fixation de limites de capture pour le patudo dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 25/05 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche	2025	Active & remplace Remplace: Résolution 24/05 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche
Résolution 25/06 Sur un mécanisme régional d’observateurs	2025	Active & remplace Remplace: Resolution 24/04 Sur un mécanisme régional d'observateurs
Résolution 25/07 Relative à une procédure de gestion pour l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI	2025	Active
Résolution 25/08 Conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI	2025	Active & remplace Remplace: Résolution 12/09 Sur la conservation des requins-renards (famille des Alopiidæ) capturés par les pêcheries dans la zone de compétence de la CTOI; Résolution 13/05 Sur la conservation des requins-baleines (Rhincodon typus); Résolution 13/06 Sur un cadre scientifique et de gestion pour la conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI; Résolution 17/05  Sur la conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI; Résolution 18/02 Sur des mesures de gestion pour la conservation des requins peau bleue capturés en association avec les pêcheries de la CTOI
Résolution 25/09 Conservation des requins-taupes bleus et petites taupes capturés en association avec les pêcheries de la CTOI	2025	Active
Résolution 25/10 Concernant la création d’un Comité technique sur les procédures de gestion	2025	Active & remplace Remplace: Résolution 16/09 Concernant la création d’un Comité technique sur les procédures de gestion de la CTOI
Résolution 25/11 Sur des mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée	2025	Active & remplace Remplace: Résolution 16/11 Sur des mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
Résolution 25/12 Sur la promotion de la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI	2025	Active & remplace Remplace: Résolution 05/03 Concernant l’établissement d’un programme CTOI d’inspection au port; Résolution 14/02 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI; Résolution 15/09 Sur un Groupe de travail sur les dispositifs de concentration de poissons (DCP); Résolution 16/03 Sur les suites à donner à la 2e évaluation des performances; Résolution 17/02  Groupe de travail sur la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion (GTMOMCG); Résolution 18/09 Sur une étude de portée des données et indicateurs socioéconomiques des pêcheries de la CTOI; Résolution 24/10 Sur la promotion de la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI

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