Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Simple)

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Espèces et groupes

Titre	Adoption	État de la MCG	Télécharger PDF
Resolution 24/01 Sur le changement climatique en relation avec la Commission des thons de l'océan Indien	2024	Active & remplace Remplace: Résolution 22/01 Sur le changement climatique en relation avec la Commission des thons de l'océan Indien
Résolution 24/02 Concernant la gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP) dérivants dans la zone de compétence de la CTOI	2024	En instance Remplace: Résolution 18/04 Sur un projet expérimental de DCPbio; Résolution 19/02 Procédures pour un plan de gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP)
Résolution 24/03 Visant a l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de compétence de la CTOI	2024	Active & remplace Remplace: Résolution 18/03 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de compétence de la CTOI
Resolution 24/04 Sur un mécanisme régional d'observateurs	2024	Active & remplace Remplace: Résolution 16/04 Sur la mise en œuvre d’un projet-pilote en vue de promouvoir le Mécanisme régional d’observateurs; Résolution 22/04 Sur un mécanisme régional d’observateurs
Résolution 24/05 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche	2024	Active & remplace Remplace: Résolution 23/05 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche
Résolution 24/06 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore et des espèces non-cibles capturés par des navires inscrits au registre des navires autorisés de la CTOI qui opèrent dans la zone de compétence de la CTOI	2024	Active & remplace Remplace: Résolution 19/05 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore et des espèces non-cibles capturés par des navires dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 24/07 Sur une procédure de gestion pour le listao dans la zone de compétence de la CTOI	2024	Active & remplace Remplace: Résolution 21/03 Sur des règles d’exploitation pour le listao dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 24/08 Relative à une procédure de gestion pour l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI	2024	Active
Résolution 24/09 visant a promouvoir le respect par les ressortissants des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes des mesures de conservation et de gestion de la CTOI	2024	Active & remplace Remplace: Résolution 07/01 Visant à promouvoir le respect par les ressortissants des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes des mesures de conservation et de gestion de la CTOI
Résolution 24/10 Sur la promotion de la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI	2024	Active & remplace Remplace: Résolution 01/03 Établissant un schéma pour promouvoir le respect des mesures de conservation de la CTOI par les navires battant pavillon d’une Partie non Contractante; Resolution 14/01 On the removal of obsolete Conservation and Management Measures; Résolution 16/05 Sur les navires sans nationalité; Résolution 16/10 Pour promouvoir la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI; Résolution 99/02 Actions à prendre à l’encontre des activités de pêche de grands navires palangriers opérant sous pavillon de complaisance
Recommandation 24/11 Concernant la pollution marine	2024	Active
Résolution 23/01 sur la gestion des dispositifs de concentration de poissons ancrés (DCPA)	2023	Active
Résolution 23/01 sur la gestion des dispositifs de concentration de poissons ancrés (DCPA)	2023	Active
Résolution 23/03 Établissant une fermeture volontaire de la pêche dans l'océan Indien pour la conservation des thons tropicaux	2023	Active
Résolution 23/04 Concernant la fixation de limites de capture pour le patudo dans la zone de compétence de la CTOI	2023	Active & remplace Remplace: Résolution 05/01 Sur des mesures de gestion et de conservation pour le thon obèse
Résolution 23/05 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche	2023	Remplacée Remplacée par: Résolution 24/05 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche Remplace: Résolution 22/02 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche
Résolution 23/06 Sur la conservation des cétacés	2023	Active & remplace Remplace: Résolution 13/04 Sur la conservation des cétacés
Résolution 23/07 Sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières	2023	Active
Résolution 23/08 Sur les normes de surveillance électronique pour les pêcheries de la CTOI	2023	Active
Résolution 23/09 Sur un Groupe de travail sur les dispositifs de concentration de poissons (DCP)	2023	Active

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