Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Simple)

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Espèces et groupes

Titre	Adoption	État de la MCG	Télécharger PDF
Résolution 14/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI	2014	Remplacée Remplacée par: Résolution 15/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI Remplace: Résolution 13/02 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 14/05 Sur un registre des navires étrangers attributaires d’une licence pêchant les espèces CTOI dans la zone de compétence de la CTOI et sur les informations relatives aux accords d’accès	2014	Active & remplace Remplace: Résolution 13/07 Sur un registre des navires étrangers autorisés pêchant les espèces sous mandat de la CTOI dans la zone de compétence de la CTOI et sur les informations relatives aux accords d’accès
Résolution 14/06 Établissant un programme pour les transbordements des grands navires de pêche	2014	Remplacée
Recommandation 14/07 Pour standardiser la présentation des informations scientifiques dans le rapport annuel du Comité scientifique et les rapports des groupes de travail	2014	Active
Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes	2013	Remplacée Remplace: Recommandation 01/01 Résolution concernant les programmes nationaux d’observateurs de la pêche thonière dans l’océan Indien; Recommandation 02/06 Concernant l’application de la résolution concernant le registre des navires de la CTOI; Recommandation 03/04 Concernant l’amélioration de l’efficacité des mesures de la CTOI visant à éliminer les activités INN dans la zone de compétence de la CTOI; Recommandation 03/05 Concernant les mesures commerciales; Recommandation 03/06 Recommandation pour commander un rapport sur les options de gestion pour les thons et les thonidés; Recommandation 05/06 Concernant les termes de références pour un Groupe de travail de la CTOI sur les options de gestion
Résolution 13/02 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI	2013	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 13/03 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI	2013	Remplacée Remplacée par: Résolution 15/01 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 13/04 Sur la conservation des cétacés	2013	Remplacée Remplacée par: Résolution 23/06 Sur la conservation des cétacés
Résolution 13/05 Sur la conservation des requins-baleines (Rhincodon typus)	2013	Active
Résolution 13/06 Sur un cadre scientifique et de gestion pour la conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI	2013	Active
Résolution 13/07 Sur un registre des navires étrangers autorisés pêchant les espèces sous mandat de la CTOI dans la zone de compétence de la CTOI et sur les informations relatives aux accords d’accès	2013	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/05 Sur un registre des navires étrangers attributaires d’une licence pêchant les espèces CTOI dans la zone de compétence de la CTOI et sur les informations relatives aux accords d’accès
Résolution 13/08 Procédures pour un plan de gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP), incluant des spécifications plus détaillées sur la déclaration des données des coups de pêche sur DCP et l’élaboration d’une meilleure conception des D	2013	Remplacée Remplacée par: Résolution 15/08 Procédures pour un plan de gestion des DCP, inc. limitation du nbre de DCP, des spécs plus détaillées sur la déclaration des données des coups sur DCP & une meilleure conception des DCP pour réduire le maillage des esp non-cibles Remplace: Résolution 12/08 Sur un plan de gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP)
Résolution 13/09 Sur la conservation du germon capturé dans la zone de compétence de la CTOI	2013	Active
Résolution 13/10 Sur des points de référence-cibles et -limites provisoires et sur un cadre de décision	2013	Remplacée Remplacée par: Résolution 15/10 Sur des points de référence-cibles et -limites provisoires et sur un cadre de décision Remplace: Résolution 15/10 Sur des points de référence-cibles et -limites provisoires et sur un cadre de décision
Résolution 13/11 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore (et une recommandation pour les espèces non-cibles) capturés par les senneurs dans la zone de compétence de la CTOI	2013	Remplacée Remplacée par: Résolution 15/06 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao et d’albacore (et une recommandation pour les espèces non-cibles) capturés par les senneurs dans la zone de compétence de la CTOI Remplace: Recommandation 10/13 Sur la mise en place d’une interdiction des rejets des listaos, des albacores, des patudos et des espèces non cibles capturés par les senneurs
Résolution 12/01 Sur l’application du principe de précaution	2012	Active
Résolution 12/02 Politique et procédures de confidentialité des données statistiques	2012	Active
Résolution 12/03 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI	2012	Remplacée Remplacée par: Résolution 13/03 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI Remplace: Résolution 12/03 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 12/04 Sur la conservation des tortues marines	2012	Active & remplace Remplace: Recommandation 05/08 Concernant les tortues de mer; Résolution 09/06 Concernant les tortues marines
Résolution 12/05 Établissant un programme pour les transbordements des grands navires de pêche	2012	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/06 Établissant un programme pour les transbordements des grands navires de pêche

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