|
Résolution 16/04 Sur la mise en œuvre d’un projet-pilote en vue de promouvoir le Mécanisme régional d’observateurs |
2016 |
Remplacée
Remplacée par: Resolution 24/04 Sur un mécanisme régional d'observateurs
|
 |
|
Résolution 16/05 Sur les navires sans nationalité |
2016 |
Plus en vigueur
|
|
|
Résolution 16/06 Sur les mesures applicables en cas de non respect des obligations de déclarations à la CTOI |
2016 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 18/07 Sur les mesures applicables en cas de non-respect des obligations de déclarations à la CTOI
|
|
|
Résolution 16/07 Sur l’utilisation de lumières artificielles pour attirer les poissons |
2016 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 15/07 Sur l’utilisation de lumières artificielles pour attirer les poissons autour des dispositifs de concentration de poissons dérivants |
|
|
Résolution 16/08 Sur l’interdiction de l’utilisation des aéronefs et des véhicules aériens sans pilote comme auxiliaires de pêche |
2016 |
Active
|
|
|
Résolution 16/09 Concernant la création d’un Comité technique sur les procédures de gestion de la CTOI |
2016 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 25/10 Concernant la création d’un Comité technique sur les procédures de gestion
Remplace: Résolution 14/03 Sur l’amélioration du dialogue entre les scientifiques et les gestionnaires des pêches |
|
|
Résolution 16/10 Pour promouvoir la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI |
2016 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 24/10 Sur la promotion de la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI
Remplace: Résolution 12/10 Pour promouvoir la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion déjà adoptées par la CTOI |
|
|
Résolution 16/11 Sur des mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée |
2016 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 25/11 Sur des mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
Remplace: Résolution 10/11 Sur des mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée |
|
|
Résolution 16/12 Groupe de travail sur la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion (GTMOMCG) |
2016 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 17/02
Groupe de travail sur la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion (GTMOMCG)
|
|
|
Résolution 15/01 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI |
2015 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 13/03 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI |
|
|
Résolution 15/02 Déclarations statistiques exigibles des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes (CPC) de la CTOI |
2015 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 10/02 Statistiques exigibles des membres et parties coopérantes non contractantes de la CTOI |
|
|
Résolution 15/03 Sur le Programme de système de surveillance des navires (SSN) |
2015 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 25/02 Sur le programme de système de surveillance des navires (SSN)
Remplace: Résolution 06/03 Sur la mise en place d’un Programme de système de surveillance des navires |
|
|
Résolution 15/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI |
2015 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 19/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI
Remplace: Résolution 14/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI |
|
|
Résolution 15/05 Sur des mesures de conservation pour le marlin rayé, le marlin noir et le marlin bleu |
2015 |
Remplacée
|
|
|
Résolution 15/06 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao et d’albacore (et une recommandation pour les espèces non-cibles) capturés par les senneurs dans la zone de compétence de la CTOI |
2015 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 17/04
Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore et des espèces non-cibles capturés par des navires dans la zone de compétence de la CTOI
Remplace: Résolution 13/11 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore (et une recommandation pour les espèces non-cibles) capturés par les senneurs dans la zone de compétence de la CTOI |
|
|
Résolution 15/07 Sur l’utilisation de lumières artificielles pour attirer les poissons autour des dispositifs de concentration de poissons dérivants |
2015 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 16/07 Sur l’utilisation de lumières artificielles pour attirer les poissons
|
|
|
Résolution 15/08 Procédures pour un plan de gestion des DCP, inc. limitation du nbre de DCP, des spécs plus détaillées sur la déclaration des données des coups sur DCP & une meilleure conception des DCP pour réduire le maillage des esp non-cibles |
2015 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 17/08 Procédures pour un plan de gestion des DCP avec limitation du nombre de DCP, spécifications plus détaillées sur la déclaration des données des coups sur DCP & une meilleure conception des DCP pour réduire le maillage des espèces non cible
Remplace: Résolution 13/08 Procédures pour un plan de gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP), incluant des spécifications plus détaillées sur la déclaration des données des coups de pêche sur DCP et l’élaboration d’une meilleure conception des D |
|
|
Résolution 15/09 Sur un Groupe de travail sur les dispositifs de concentration de poissons (DCP) |
2015 |
Plus en vigueur
|
|
|
Résolution 15/10 Sur des points de référence-cibles et -limites provisoires et sur un cadre de décision |
2015 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 13/10 Sur des points de référence-cibles et -limites provisoires et sur un cadre de décision |
|
|
Résolution 15/11 Sur la mise en œuvre d’une limitation de la capacité de pêche des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes |
2015 |
Plus en vigueur
Remplace: Résolution 12/11 Concernant la mise en place d’une limitation de la capacité de pêche des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes |
|
