Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Simple)

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Espèces et groupes

Titre	Adoption	État de la MCG	Télécharger PDF
Résolution 06/03 Sur la mise en place d’un Programme de système de surveillance des navires	2006	Remplacée Remplacée par: Résolution 15/03 Sur le Programme de système de surveillance des navires (SSN) Remplace: Résolution 02/02 Relative à la mise en place d’un programme pilote de système de surveillance des navires
Résolution 06/04 Sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières	2006	Remplacée Remplacée par: Résolution 08/03 Sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières
Résolution 06/05 Sur la limitation de la capacité de pêche, en termes de nombre de navires, des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes de la CTOI	2006	Remplacée Remplacée par: Résolution 09/02 Concernant la mise en place d’une limitation de la capacité de pêche des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes
Résolution 05/01 Sur des mesures de gestion et de conservation pour le thon obèse	2005	Remplacée Remplacée par: Résolution 23/04 Concernant la fixation de limites de capture pour le patudo dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 05/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI	2005	Remplacée Remplacée par: Résolution 07/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI
Résolution 05/03 Concernant l’établissement d’un programme CTOI d’inspection au port	2005	Active & remplace Remplace: Résolution 02/01 Relative à l'établissement d'un programme CTOI d'inspection au port
Résolution 05/04 Relative à l’enregistrement et a l’échange d’informations sur les navires, y compris les navires battant pavillon de complaisance, pêchant le thon tropical et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI	2005	Remplacée Remplacée par: Résolution 07/04 Relative à l’enregistrement et a l’échange d’informations sur les navires pêchant le thon et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 05/05 Concernant la conservation des requins capturés en association avec les pêcheries gérées par la CTOI	2005	Remplacée Remplacée par: Résolution 17/05  Sur la conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI
Recommandation 05/06 Concernant les termes de références pour un Groupe de travail de la CTOI sur les options de gestion	2005	Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 05/07 Concernant un Standard de gestion pour les navires thoniers	2005	Active
Recommandation 05/08 Concernant les tortues de mer	2005	Remplacée Remplacée par: Résolution 12/04 Sur la conservation des tortues marines
Recommandation 05/09 Sur la mortalité accidentelle des oiseaux de mer	2005	Active
Résolution 03/01 Sur la limitation de la capacité de pêche des Parties contractantes et des Parties coopérantes non contractantes	2003	Active
Résolution 03/02 Sur les critères visant à l’octroi du statut de partie coopérante non contractante	2003	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes Remplace: Résolution 99/04 Relative au statut de partie non contractante coopérante
Résolution 03/03 Concernant l’amendement des formulaires des documents statistiques de la CTOI	2003	Active
Recommandation 03/04 Concernant l’amélioration de l’efficacité des mesures de la CTOI visant à éliminer les activités INN dans la zone de compétence de la CTOI	2003	Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 03/05 Concernant les mesures commerciales	2003	Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 03/06 Recommandation pour commander un rapport sur les options de gestion pour les thons et les thonidés	2003	Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 03/07 Reconnaissant la contribution de David Ardill	2003	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 02/01 Relative à l'établissement d'un programme CTOI d'inspection au port	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 05/03 Concernant l’établissement d’un programme CTOI d’inspection au port

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