Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Simple)

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Espèces et groupes

Titre	Adoption	État de la MCG	Télécharger PDF
Résolution 03/03 Concernant l’amendement des formulaires des documents statistiques de la CTOI	2003	Active
Recommandation 03/04 Concernant l’amélioration de l’efficacité des mesures de la CTOI visant à éliminer les activités INN dans la zone de compétence de la CTOI	2003	Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 03/05 Concernant les mesures commerciales	2003	Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 03/06 Recommandation pour commander un rapport sur les options de gestion pour les thons et les thonidés	2003	Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 03/07 Reconnaissant la contribution de David Ardill	2003	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 02/01 Relative à l'établissement d'un programme CTOI d'inspection au port	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 05/03 Concernant l’établissement d’un programme CTOI d’inspection au port
Résolution 02/02 Relative à la mise en place d’un programme pilote de système de surveillance des navires	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 06/03 Sur la mise en place d’un Programme de système de surveillance des navires
Résolution 02/03 Mandat pour le Comité d’application de la CTOI	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 10/09 Concernant les fonctions du Comité d’application de la CTOI
Résolution 02/04 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non réglementées et non déclarées dans la zone de la convention	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 06/01 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non réglementées et non déclarées dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 02/05 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires de plus de 24 mètres autorisés à opérer dans la zone CTOI	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 05/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI ; Résolution 07/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI
Recommandation 02/06 Concernant l’application de la résolution concernant le registre des navires de la CTOI	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 02/07 Concernant les mesures visant à prévenir le blanchiment des captures des grands palangriers thoniers INN	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 02/08 Sur la conservation du thon obèse et de l’albacore dans l’océan Indien	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 02/09 Mise en place du comité permanent d’administration et des finances (CPAF)	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 01/01 Résolution concernant les programmes nationaux d’observateurs de la pêche thonière dans l’océan Indien	2001	Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 01/02 Relative au contrôle des activités de pêche	2001	Remplacée Remplacée par: Resolution 13/02 Concerning the IOTC record of vessels authorised to operate in the IOTC area of competence
Résolution 01/03 Établissant un schéma pour promouvoir le respect des mesures de conservation de la CTOI par les navires battant pavillon d’une Partie non Contractante	2001	Plus en vigueur
Résolution 01/04 Concernant la limitation de la capacité de pêche des navires des parties non membres de la CTOI qui pêchent le thon obèse	2001	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 01/05 Procédures de soumission des statistiques exigibles par la CTOI de la part des parties membres	2001	Remplacée Remplacée par: Résolution 08/01 Statistiques exigibles des membres et parties coopérantes non contractantes de la CTOI
Résolution 01/06 Concernant le programme CTOI de document statistique pour le thon obèse	2001	Active

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