Résolution 05/03 Concernant l’établissement d’un programme CTOI d’inspection au port |
2005 |
Active & remplace Remplace: Résolution 02/01 Relative à l'établissement d'un programme CTOI d'inspection au port |
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Résolution 05/04 Relative à l’enregistrement et a l’échange d’informations sur les navires, y compris les navires battant pavillon de complaisance, pêchant le thon tropical et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI |
2005 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 07/04 Relative à l’enregistrement et a l’échange d’informations sur les navires pêchant le thon et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 05/05 Concernant la conservation des requins capturés en association avec les pêcheries gérées par la CTOI |
2005 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 17/05
Sur la conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI |
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Recommandation 05/06 Concernant les termes de références pour un Groupe de travail de la CTOI sur les options de gestion |
2005 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Recommandation 05/07 Concernant un Standard de gestion pour les navires thoniers |
2005 |
Active |
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Recommandation 05/08 Concernant les tortues de mer |
2005 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 12/04 Sur la conservation des tortues marines |
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Recommandation 05/09 Sur la mortalité accidentelle des oiseaux de mer |
2005 |
Active |
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Résolution 03/01 Sur la limitation de la capacité de pêche des Parties contractantes et des Parties coopérantes non contractantes |
2003 |
Active |
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Résolution 03/02 Sur les critères visant à l’octroi du statut de partie coopérante non contractante |
2003 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes Remplace: Résolution 99/04 Relative au statut de partie non contractante coopérante |
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Résolution 03/03 Concernant l’amendement des formulaires des documents statistiques de la CTOI |
2003 |
Active |
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Recommandation 03/04 Concernant l’amélioration de l’efficacité des mesures de la CTOI visant à éliminer les activités INN dans la zone de compétence de la CTOI |
2003 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Recommandation 03/05 Concernant les mesures commerciales |
2003 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Recommandation 03/06 Recommandation pour commander un rapport sur les options de gestion pour les thons et les thonidés |
2003 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Résolution 03/07 Reconnaissant la contribution de David Ardill |
2003 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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Résolution 02/01 Relative à l'établissement d'un programme CTOI d'inspection au port |
2002 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 05/03 Concernant l’établissement d’un programme CTOI d’inspection au port |
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Résolution 02/02 Relative à la mise en place d’un programme pilote de système de surveillance des navires |
2002 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 06/03 Sur la mise en place d’un Programme de système de surveillance des navires |
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Résolution 02/03 Mandat pour le Comité d’application de la CTOI |
2002 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 10/09 Concernant les fonctions du Comité d’application de la CTOI |
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Résolution 02/04 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non réglementées et non déclarées dans la zone de la convention |
2002 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 06/01 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non réglementées et non déclarées dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 02/05 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires de plus de 24 mètres autorisés à opérer dans la zone CTOI |
2002 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 05/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI ; Résolution 07/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI |
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Recommandation 02/06 Concernant l’application de la résolution concernant le registre des navires de la CTOI |
2002 |
Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes |
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