Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Simple)

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Espèces et groupes

Titre	Adoption	État de la MCG	Télécharger PDF
Résolution 01/07 Concernant le soutien du Plan d’action international INN	2001	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 00/01 Sur l’application par les membres de la CTOI des procédures obligatoires de communication des données statistiques et sur la coopération avec les parties non contractantes	2000	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 00/02 Sur une étude de la prédation des poissons capturés a la palangre	2000	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 99/01 Sur la gestion de la capacité de pêche et sur la réduction des prises de thon obèse juvénile par les navires, y compris les navires battant pavillon de complaisance, qui pêchent les thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI	1999	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 99/02 Actions à prendre à l’encontre des activités de pêche de grands navires palangriers opérant sous pavillon de complaisance	1999	Plus en vigueur
Résolution 99/03 Concernant l’élaboration d’un schéma de contrôle et d’inspection pour la CTOI	1999	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 99/04 Relative au statut de partie non contractante coopérante	1999	Remplacée Remplacée par: Résolution 03/02 Sur les critères visant à l’octroi du statut de partie coopérante non contractante
Résolution 98/01 Procédures de soumission des statistiques exigibles par la CTOI de la part des pays membres	1998	Remplacée Remplacée par: Résolution 01/05 Procédures de soumission des statistiques exigibles par la CTOI de la part des parties membres
Résolution 98/02 Politique et procédures de confidentialité des données statistiques	1998	Remplacée Remplacée par: Résolution 12/02 Politique et procédures de confidentialité des données statistiques
Résolution 98/03 Sur le thon rouge austral	1998	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 98/04 Recommandation relative a l’enregistrement et a l’échange d’information sur les navires, y compris les navires battant pavillon de complaisance, pêchant le thon tropical dans la zone de compétence de la CTOI	1998	Remplacée Remplacée par: Résolution 05/04 Relative à l’enregistrement et a l’échange d’informations sur les navires, y compris les navires battant pavillon de complaisance, pêchant le thon tropical et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI; Résolution 07/04 Relative à l’enregistrement et a l’échange d’informations sur les navires pêchant le thon et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 98/05 Relative à la coopération avec des parties non contractantes	1998	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes

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