Tous les documents devant être présentés au Comité scientifique (ou à un groupe de travail) devront être soumis au Secrétariat de la CTOI au plus tard 15 jours avant le début de la réunion concernée. Tout document soumis moins de 15 jours avant cette réunion sera considéré comme un document d’information. (Réglement intérieur de la CTOI, 2014, Appendice IV, para. 9)
