18e Comité scientifique de la CTOI (CS18)

ÉCHÉANCES : Les documents devant être présentés durant la réunion du GTTN doivent être reçus au plus tard 15 jours avant le début de la réunion.

Fonds de participation aux réunions

Afin de vérifier si vous êtes éligible à une aide au titre du FPR, consultez les Règles et procédures pour la gestion du Fonds de participation aux réunions de la CTOI

Pouvoirs

L’article VI.1 de l’Accord portant création de la CTOI stipule que : Chaque Membre de la Commission est représenté aux sessions de la Commission par un unique délégué qui peut être accompagné d’un suppléant, d’experts et de conseillers. Les suppléants, les experts et les conseillers peuvent prendre part aux débats de la Commission, mais n’ont pas le droit de vote, sauf dans le cas d’un suppléant dûment autorisé à remplacer le délégué.

Un modèle de pouvoirs afin de participer aux Sessions du Comité scientifique peut être téléchargé ici.