18e Session de la Commission des thons de l'océan Indien (S18)

Réunion:

Commission

Année:

2014

Session:

18

Date:

Dim, 01/06/2014 (Toute la journée) au Jeu, 05/06/2014 (Toute la journée)

Pays/ville:

Colombo, Sri Lanka

Lieu:

Bandaranaike Memorial International Convention Hall (BMICH), Colombo

Président(e):

M. Daroomalingum Mauree (Maurice)

Vice-président(e):

Dr Ahmed Mohammed Al-Mazroui (Oman), M. Jeongseok Park (Rép. de Corée)

Description:

Fonds de participation aux réunions
Afin de vérifier si vous êtes éligible à une aide au titre du FPR, consultez les Règles et procédures pour la gestion du Fonds de participation aux réunions de la CTOI.

Pouvoirs
L’article VI.1 de l’Accord portant création de la CTOI stipule que : Chaque Membre de la Commission est représenté aux sessions de la Commission par un unique délégué qui peut être accompagné d’un suppléant, d’experts et de conseillers. Les suppléants, les experts et les conseillers peuvent prendre part aux débats de la Commission, mais n’ont pas le droit de vote, sauf dans le cas d’un suppléant dûment autorisé à remplacer le délégué.
Un modèle de pouvoirs afin de participer aux Sessions de la Commission peut être téléchargé ici.

Informations sur la réunion

Titre	Fichier
Informations sur la 11e session du Comité d’application, sur la 11e session du Comité permanent d’administration et des finances et sur la 18e session de la Commission des thons de l'océan Indien (CTOI), du 26 mai au 5 juin 2014.

Documents

Rapport de réunion
Référence	Titre	Publié le	Fichier
IOTC-2014-S18-R	Rapport de la Dix-huitième session de la Commission des thons de l’océan Indien	13/06/2014

Propositions de MCG
Référence	Titre	Publié le	Fichier
IOTC-2014-S18-PropA	Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes (Australie)	07/04/2014
IOTC-2014-S18-PropB	Sur un cadre scientifique et de gestion sur la conservation des espèces de requins et la protection des requins soyeux (Carcharhinus falciformis) capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI (Union européenne – nouvelle proposition)	02/05/2014
IOTC-2014-S18-PropC	Sur un cadre scientifique et de gestion sur la conservation des espèces de requins et la protection des requins-marteaux (famille des Sphyrnidæ) capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI (Union européenne – nouvelle proposition)	02/05/2014
IOTC-2014-S18-PropD	Sur la conservation des requins (Union européenne – Révision de la Résolution 05/05)	02/05/2014
IOTC-2014-S18-PropE	Sur la conservation des requins (Australie – Révision de la Résolution 05/05)	02/05/2014
IOTC-2014-S18-PropF	Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore et de espèces non-cibles capturés par les senneurs dans la zone de compétence de la CTOI (Maurice – Révision de la Rés. 13/11)	02/05/2014
IOTC-2014-S18-PropG	Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI (Maurice – Révision de la Résolution 12/13)	05/05/2014
IOTC-2014-S18-PropI	Sur l’amélioration du dialogue entre les scientifiques et les gestionnaires des pêches (Maldives et Mozambique – nouvelle proposition)	02/05/2014
IOTC-2014-S18-PropJ	Sur le programme de surveillance des navires (SSN) (RU(TOM), Maldives, Mozambique, Seychelles – Révision de la Résolution 06/03)	02/05/2014
IOTC-2014-S18-PropK	Politique et procédures de confidentialité des données (RU(TOM), Maldives, Mozambique, Seychelles – Révision de la Résolution 12/02)	02/05/2014
IOTC-2014-S18-PropL	Sur la limitation du nombre de bouées instrumentées par navire pour limiter le nombre de dispositifs de concentration de poissons dérivants (DCPD) suivis et le déploiement de DCPD artificiels (Maurice – nouvelle proposition)	02/05/2014
IOTC-2014-S18-PropM	Sur la mise en œuvre d’un mécanisme harmonisé et coordonné d’observateurs de la CTOI (Union européenne – nouvelle proposition)	02/05/2014
IOTC-2014-S18-PropN	Numéro OMI : Sur le Registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI (Union européenne – Révision de la Rés. 13/02)	02/05/2014
IOTC-2014-S18-PropO	Numéro OMI : Sur un registre des navires étrangers autorisés pêchant les espèces sous mandat de la CTOI dans la zone de compétence de la CTOI et sur les informations relatives aux accords d’accès (Union européenne – Révision de la Rés. 13/07)	02/05/2014
IOTC-2014-S18-PropP	Numéro OMI : Établissant un programme pour les transbordements des grands navires de pêche (Union européenne – Révision de la Rés. 12/05)	02/05/2014
IOTC-2014-S18-PropQ	Termes de Référence pour le Groupe de travail sur l’application de la CTOI (GTA) (Mozambique, RU(TOM), Maldives – Nouvelle proposition)	02/05/2014

Documents de réunion
Référence	Titre	Publié le	Fichier
IOTC-2014-S18-01a	Ordre du jour provisoire de la Dix-huitième session de la Commission	05/03/2014
IOTC-2014-S18-01b	Ordre du jour provisoire annoté de la Dix-huitième session de la Commission	05/05/2014
IOTC-2014-S18-02	Liste provisoire des documents pour la 18e Session de la Commission	22/05/2014
IOTC-2014-S18-03	Programme indicatif provisoire de la 18e session de la Commission	16/04/2014
IOTC-2014-S18-05	Actions découlant de la précédente Session de la Commission (S17)	29/04/2014
IOTC-2014-S18-06	Proposition de révision du Règlement intérieur de la CTOI, sur la base des recommandations du Groupe de travail sur le recueil des MCG	02/04/2014
IOTC-2014-S18-07 Rev_1	Mise à jour sur les progrès réalisés en ce qui concerne la résolution 09/01 –suites à donner à l’évaluation des performances	31/05/2014
IOTC-2014-S18-08	Termes de référence et critères pour l’évaluation des performances de la Commission des thons de l’océan Indien	24/04/2014
IOTC-2014-S18-09	Mesures de conservation et de gestion nécessitant une action de la Commission en 2014	04/04/2014
IOTC-2014-S18-10	Examen des objections reçues au titre de l’Article IX.5 de l’Accord CTOI	02/05/2014
IOTC-2014-S18-11	Proposition : déclaration de la plénière sur la piraterie dans la partie occidentale de la zone de compétence de la CTOI	05/05/2014

Rapports d'autres réunions
Référence	Titre	Publié le	Fichier
IOTC-2013-SC16-R	Rapport de la Seizième Session du Comité scientifique de la CTOI	02/04/2014
IOTC-2014-CoC11-R	Rapport de la Onzième session du Comité d’application	31/05/2014
IOTC-2014-SCAF11-R	Rapport de la Onzième session du Comité permanent d’administration et des finances	31/05/2014