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Indian Ocean Tuna Commission
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20e session de la Commission des thons de l'océan Indien (S20)

Réunion: 
Commission
Année: 
2016
Session: 
20
Date: 
Lun, 23/05/2016 (Toute la journée) au Ven, 27/05/2016 (Toute la journée)
Pays/ville: 
La Reunion, France
Lieu: 
Exposition and Congress Centre "Auguste Legros"
Président(e): 
Dr Ahmed Mohammed Al-Mazroui (Oman)
Vice-président(e): 
Mr. Jeongseok Park (Rep. of Korea) & Mr Saut Tampubolon (Indonesia)
  • English

Documents

Rapports d'autres réunions
Référence Titre Publié le Fichier
IOTC-2015-SC18-R Rapport de la 18e Session du Comité scientifique de la CTOI 12/04/2016
IOTC-2016-CoC13-R Rapport de la Treizième session du Comité d’application 22/05/2016
IOTC-2016-MPD03-R Rapport du président du 3e Dialogue sur les procédures de gestion 25/05/2016
IOTC-2016-MPD03-R Rapport du 3e Dialogue sur les procédures de gestion 18/04/2016
IOTC-2016-PRIOTC02-R Rapport de la 2e évaluation des performances de la CTOI 12/04/2016
IOTC-2016-SCAF13-R Rapport de la Treizième session du Comité permanent d’administration et des finances 22/05/2016
IOTC-2016-TCAC03-R Rapport de la 3e Session du Comité technique sur les critères d’allocation 12/04/2016
Documents de réunion
Référence Titre Publié le Fichier
IOTC-2016-S20-01a Ordre du jour provisoire de la 20eme Session de la Commission 08/03/2016
IOTC-2016-S20-02 Liste provisoire des documents pour la 20e session de la Commission (22 mai 2016) 22/05/2016
IOTC-2016-S20-03b Lettres de créances: 20e session de la Commission 12/04/2016
IOTC-2016-S20-04 Mise en œuvre des décisions de la Commission en 2015 22/04/2016
IOTC-2016-S20-05 Coûts et bénéfices de la Commission des thons de l'ocean Indien (CTOI) dans et hors du cadre de la FAO 12/04/2016
IOTC-2016-S20-07 Programme de travail et budget de la Commission pour le prochain exercice fiscal 13/04/2016
IOTC-2016-S20-08 Mise à jour sur les progrès concernant la résolution 09/01 – sur les suites à donner à l’évaluation des performances 13/04/2016
IOTC-2016-S20-09 Proposition d’amendement du Règlement intérieur de la CTOI (2014) 13/04/2016
IOTC-2016-S20-10 Proposition d’amendement du Règlement financier de la Commission (1999) 13/04/2016
IOTC-2016-S20-11 Mesures de conservation et de gestion nécessitant une action de la Commission en 2016 13/04/2016
IOTC-2016-S20-12 Examen des objections reçues au titre de l’article IX.5 de l’Accord portant création de la CTOI 13/04/2016
IOTC-2016-S20-13 PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA COMMISSION DES THONS DE L’OCEAN INDIEN (CTOI) ET LE SECRETARIAT DE LA CONVENTION SUR LA CONSERVATION DES ESPECES MIGRATRICES APPARTENANT A LA FAUNE SAUVAGE (CMS) 15/04/2016
IOTC-2016-S20-14 Protocole d’accord (MoU) entre la CTOI et l’Overseas Fishery Cooperation Foundation (OCFC) du Japon 23/04/2016
Propositions de MCG
Référence Titre Publié le Fichier
IOTC-2016-S20-PropA Pour promouvoir la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI – Japon 20/04/2016
IOTC-2016-S20-PropB Sur des règles d’exploitation pour le listao dans la zone de compétence de la CTOI - Maldives, Kenya, Tanzanie & Mozambique 22/04/2016
IOTC-2016-S20-PropC Sur la conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI – Maldives 22/04/2016
IOTC-2016-S20-PropD Concernant la conservation des requins capturés en association avec les pêcheries gérées par la CTOI - Union européenne 14/04/2016
IOTC-2016-S20-PropE Sur la conservation et la gestion des thons néritiques dans la zone de compétence de la CTOI – Tanzania 23/04/2016
IOTC-2016-S20-PropF Sur un plan provisoire pour reconstituer le stock d’albacore de l'Ocean Indien dans la zone de competence de la CTOI - Kenya 23/04/2016
IOTC-2016-S20-PropG Sur la conservation et la gestion des espèces CTOI - Union européenne 20/04/2016
IOTC-2016-S20-PropH Sur la mise en oeuvre d’un programme-pilote en vue de promouvoir le mecanisme regional d’observateurs de la CTOI – Union européenne 18/04/2016
IOTC-2016-S20-PropI Sur la création d’un Comité technique sur les procédures de gestion – Maldives 22/04/2016
IOTC-2016-S20-PropJ Sur l’interdiction de l’utilisation des aéronefs et des véhicules aériens sans pilote comme auxiliaires de pêche - Maurice 15/04/2016
IOTC-2016-S20-PropK Sur l’utilisation de lumières artificielles pour attirer les poissons – Maurice 22/04/2016
IOTC-2016-S20-PropL Procédures pour un plan de gestion des DCP, incluant une limitation du nombre de DCP, des spécifications plus détaillées sur la déclaration des données des coups sur DCP et une meilleure conception des DCP pour réduire le maillage des espèces non-cibles – 22/04/2016
IOTC-2016-S20-PropM Procédures pour un plan de gestion des DCP, incluant une limitation du nombre de DCP, des spécifications plus détaillées sur la déclaration des données des coups sur DCP et une meilleure conception des DCP pour réduire le maillage des espèces non-cibles 22/04/2016
IOTC-2016-S20-PropN Navires sans nationalité - Australie 22/04/2016
IOTC-2016-S20-PropO On the list of vessels presumed to have carried out IUU fishing - United Kingdom(OT) 23/04/2016
IOTC-2016-S20-PropP Sur des mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée - Union européenne 14/04/2016
IOTC-2016-S20-PropQ Transbordements dans la zone de compétence de la CTOI par les grands palangriers thoniers et les navires transporteurs - Indonésie 15/04/2016
IOTC-2016-S20-PropR Sur la limitation de l’utilisation des navires ravitailleurs - Maurice 22/04/2016
IOTC-2016-S20-PropS Limitation de la capacité de pêche dans la zone de compétence de la CTOI – European Union 18/04/2016
IOTC-2016-S20-PropT Sur les sanctions applicables en cas de non respect des obligations de déclarations à la CTOI - Union européenne 18/04/2016
IOTC-2016-S20-PropU Sur les suites à donner à l’évaluation des performances - Union européenne 14/04/2016
IOTC-2016–S20-PropV Groupe de travail sur la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion (GTMOMCG) – Seychelles 20/04/2016
Rapport de réunion
Référence Titre Publié le Fichier
IOTC-2016-S20-R Rapport de la 20e session de la Commission des thons de l’océan Indien 23/02/2017

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