Circulaires CTOI

Année: 2019
Référence	Titre	Disponibilité	Fichier
2019-06	GUIDE DES OBLIGATIONS DE DÉCLARATION DE DONNÉES POUR LES PARTIES CONTRACTANTES ET LES PARTIES COOPÉRANTES NON-CONTRACTANTES DE LA CTOI	31/01/2019
2019-05	OBLIGATION DE DECLARATION SUR LA MISE EN OEUVRE DES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION ADOPTEES PAR LA CTOI	01/02/2019
2019-04	PROJET DE PLAN STRATÉGIQUE POUR LA SCIENCE DE LA CTOI - POUR EXAMEN ET COMMENTAIRES	01/02/2019
2019-03	COMMUNICATION CONCERNANT LE NAVIRE INDIEN, VACHANAM, SUR LA LISTE DES NAVIRES INN DE LA CTOI	28/01/2019
2019-02	QUESTIONNAIRE STANDARD SUR L’APPLICATION DES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION DE LA CTOI	28/01/2019
2019-01	DIFFUSION DES ESTIMATIONS D’ALLOCATIONS ET DES INFORMATIONS CONNEXES	26/01/2019

Année: 2018
Référence	Titre	Disponibilité	Fichier
2018-50	Rappel pour la soumission des données sur la palangre de 2017	14/12/2018
2018-49	Liste amendée navires INN 2018	14/12/2018
2018-48	Rappel pour la soumission de commentaires	14/12/2018
2018-47B	Réponse aux préoccupations du Japon sur le Programme Régional d'Observateurs[	14/12/2018
2018-47	COMMUNICATION DU JAPON CONCERNANT LA GESTION DES DONNÉES PROVENANT DES OBSERVATEURS POUR LES TRANSBORDEMENTS	30/11/2018
2018-46	MISE À JOUR DU PETIT GROUPE DE RÉDACTION DE LA CTOI CONCERNANT SES TRAVAUX SUR LE PROCESSUS DE SÉLECTION DU SECRÉTAIRE EXÉCUTIF DE LA CTOI	23/11/2018
2018-45	INVITATION A PARTICIPER A UN GROUPE DE TRAVAIL CHARGE D’EXAMINER DE POSSIBLES MODIFICATIONS AU REGLEMENT FINANCIER DE LA CTOI ET AUX PROCESSUS ASSOCIES	22/11/2018
2018-44	ENTRÉE EN VIGUEUR DES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION ADOPTÉES DURANT LA 22E SESSION DE LA CTOI	04/10/2018
2018-43	AVIS DE RÉUNIONS CTEP02 CTCA05 GTMOMCG02	02/10/2018
2018-42	EN CE QUI CONCERNE L’ADHÉSION DE LA SIERRA LEONE	21/09/2018
2018-41	Demande de retrait de 10 narives indiennes de la liste INN	06/09/2018
2018-40	Etude de faisabilité pour renforcer le VMS de la CTOI	06/09/2018
2018-39	Communication de Thaïlande	05/09/2018
2018-38	Sélection d'un Expert En Allocation	05/09/2018
2018-37	Courrier du Vietnam sur navire INN	05/09/2018
2018-36	COURRIER DE LA THAÏLANDE CONCERNANT LE REJET D’UNE EXPEDITION DE POISSONS CAPTURES PAR QUATRE NAVIRES INCLUS DANS LA LISTE DES NAVIRES INN DE LA CTOI	09/08/2018
2018-35	APPEL À MANIFESTATION D’INTÉRÊT POUR ENTREPRENDRE UNE ÉTUDE DE PORTÉE SUR LES DONNÉES ET INDICATEURS SOCIOÉCONOMIQUES DES PÊCHERIES DE LA CTOI	30/07/2018
2018-34	COMMUNICATION DE L’UNION EUROPEENNE CONCERNANT UN POSSIBLE CHANGEMENT DE NOM ET DE PAVILLON DE QUATRE NAVIRES INCLUS DA	27/07/2018
2018-33	DEMANDE D’ACCÈS AUX DONNÉES RELATIVES AUX MESURES DU RESSORT DE L’ETAT DU PORT DU SECRÉTARIAT DE LA CTOI	19/07/2018

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