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Indian Ocean Tuna Commission
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Circulaires CTOI

e.g. 2013-35
Année: 2018
Référence Titre Disponibilité Fichier
2018-14 CONCERNANT LA SOUMISSION DU QUESTIONNAIRE STANDARD SUR L’APPLICATION DES RESOLUTIONS DE LA CTOI 16/03/2018
2018-13 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE POUR LA QUINZIÈME SESSION DU COMITE PERMANENT D'ADMINISTRATION ET DES FINANCES (CPAF15) 16/03/2018
2018-12 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE POUR LE QUINZIÈME SESSION DU COMITÉ D’APPLICATION (CdA15) 15/03/2018
2018-11 APPEL À LA SOUMMISSION DE DONNÉES LIÉ À LA MISE EN ŒUVRE DE LA RÉSOLUTION 16/06 DE LA CTOI SUR LES MESURES APPLICABLES EN CAS DE NON RESPECT DES OBLIGATIONS DE DÉCLARATIONS À LA CTOI 09/03/2018
2018-10 PRÉPARATION POUR QUE LA COMMISSION PRENNE UNE DÉCISION QUANT A SAVOIR SI LA CTOI DEVRAIT RESTER DANS LE CADRE DE LA FAO OU DEVENIR UNE ENTITE JURIDIQUE INDEPENDANTE 27/02/2018
2018-09 CONCERNANT DES INFRACTIONS PRESUMEES OBSERVEES DANS LE CADRE DU PROGRAMME REGIONAL D’OBSERVATEURS DE LA CTOI 23/02/2018
2018-08 COMMUNICATION DE LA THAILANDE CONCERNANT DES ACTIVITÉS DE PÊCHE PRESUMEÉS INN DANS LA ZONE DE COMPÉTENCE DE LA CTOI 20/02/2018
2018-07 INVITATION A LA 22EME SESSION DE LA COMMISSION DES THONS DE L’OCEAN INDIEN (S22) ET AUX REUNIONS ASSOCIEES 19/02/2018
2018-06 RAPPEL URGENT CONCERNANT LE PAIEMENT DES CONTRIBUTIONS DES MEMBRES DE LA CTOI 30/01/2018
2018-05 OBLIGATION DE DECLARATION SUR LA MISE EN OEUVRE DES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION ADOPTEES PAR LA CTOI 12/01/2018
2018-04 QUESTIONNAIRE STANDARD SUR L’APPLICATION DES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION DE LA CTOI 12/01/2018
2018-03 GUIDE DES OBLIGATIONS DE DÉCLARATION DE DONNÉES 09/01/2018
2018-02 COMMUNICATION DE LA THAILANDE 09/01/2018
2018-01 ANNOUNCE DE LA RÉUNION DU GTMOMCG01 09/01/2018
Année: 2017
Référence Titre Disponibilité Fichier
2019-06 GUIDE DES OBLIGATIONS DE DÉCLARATION DE DONNÉES POUR LES PARTIES CONTRACTANTES ET LES PARTIES 01/02/2019
2017-094 Limite de captures de listao 09/01/2018
2017-093 Démission du président de la CTOI 09/01/2018
2017-092 Annonce de la TCPR01 07/12/2017
2017-091 Announce de la reunion du TCAC04 09/01/2018
2017-090 COMMUNICATION DE LA TANZANIE SUR UN NAVIRE APATRIDE EN OPERATION DANS LA ZONE DE LA CTOI 06/12/2017
2017-089 ENTRÉE EN VIGUEUR DE LA RÉSOLUTION 17/07 SUR L’INTERDICTION DE L’UTILISATION DES GRANDS FILETS DÉRIVANTS DANS LA ZONE DE COMPÉTENCE DE LA CTOI. 05/12/2017
2017-088 COLLECTE DE DONNÉES DE BASE SUR LES SYSTÈMES DE SURVEILLANCE DES NAVIRES (SSN) UTILISÉS PAR LES CPC DE LA CTOI 28/11/2017
2017-087 COMMUNICATION DE LA THAILANDE CONCERNANT DES ACTIVITÉS DE PÊCHE PRESUMEÉS INN DANS LA ZONE DE COMPÉTENCE DE LA CTOI 21/11/2017
2017-086 RETOUR SUR LA PROPOSITION IOTC-2017-S21-PROPN-REV1 SUR L'ALLOCATION DES OPPORTUNITÉS DE PÊCHE POUR LES ESPÈCES DE LA CTOI 27/10/2017
2017-085 DATES DES REUNIONS 2018 DES COMITES TECHNIQUES SUR LES CRITERES D’ALLOCATION ET SUR L’EVALUATION DES PERFORMANCES 16/10/2017

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