Circulaires CTOI

Année: 2017
Référence	Titre	Disponibilité	Fichier
2017-008	CRITERES D’EVALUATION DU RAPPORT D’APPLICATION	02/02/2017
2017-007	LE BELIZE N'EST PLUS UNE PARTIE CONTRACTANTE DE LA CTOI	02/02/2017
2017-006	ÉBAUCHE FINALE DU RAPPORT DE LA 20E SESSION DE LA COMMISSION DES THONS DE L'OCEAN INDIEN	02/02/2017
2017-005	GUIDE DES OBLIGATIONS DE DÉCLARATION DE DONNÉES POUR LES PARTIES CONTRACTANTES ET LES PARTIES COOPÉRANTES NON-CONTRACTANTES DE LA CTOI	02/02/2017
2017-004	DEMANDE DE STATUT D’OBSERVATEUR DE LA FEDERATION DES PECHEURS ARTISANS DE L’OCEAN INDIEN FPAOI	02/02/2017
2017-003	VOYAGE POUR LA 4E SESSION DU COMITE TECHNIQUE SUR LES CRITERES D’ALLOCATION (CTCA04) ET POUR LE COMITE TECHNIQUE SUR L’EVALUATION DES PERFORMANCES (CTEP)	24/01/2017
2017-002	RAPPORT DE LA 19E SESSION DU COMITE SCIENTIFIQUE DE LA CTOI (CS19)	17/01/2017
2017-001	QUESTIONNAIRE STANDARD SUR L’APPLICATION DES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION DE LA CTOI	17/01/2017

Année: 2016
Référence	Titre	Disponibilité	Fichier
2016-096	COMMUNICATION DE L’AUSTRALIE	29/12/2016
2016-095	RAPPORT DE LA 12E SESSION DU GROUPE DE TRAVAIL DE LA CTOI SUR LA COLLECTE DES DONNEES ET LES STATISTIQUES (GTCDS12)	29/12/2016
2016-094	COMMUNICATION DE LA THAÏLANDE CONCERNANT LA CIRCULAIRE CTOI 2016-089	29/12/2016
2016-093	ACTIVITÉS DE RENFORCEMENT DES CAPACITÉS EN FAVEUR DU RESPECT DES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION PAR LES CPC	21/12/2016
2016-092	LETTRE CONCERNANT LA SELECTION DU SECRETAIRE EXECUTIF	19/12/2016
2016-091	CONFIRMATION DES DATES DU CTCA04 ET DU CTEP01	12/12/2016
2016-090	ÉBAUCHE PRÉ-FINALE DU RAPPORT DE LA 20E SESSION DE LA COMMISSION DES THONS DE L'OCEAN INDIEN	08/12/2016
2016-089b	CORRIGENDUM -` COMMUNICATION DE LA BOLIVIE	08/12/2016
2016-089	COMMUNICATION DU SECRETAIRE EXECUTIVE	08/12/2016
2016-088	COMMUNICATION DE L’UNION EUROPÉENNE CONCERNANT LA CIRCULAIRE CTOI 2016-082 PRÉSENTATION DES NOUVEAUX MEMBRES DU PERSONNEL DE LA CTOI	02/12/2016
2016-087	ENTRÉE EN VIGUEUR DE LA RÉSOLUTION 16/02, ADOPTÉE LORS DE LA 20E SESSION DE LA CTOI	29/11/2016
2016-086	COMMUNICATION DES MALDIVES	28/11/2016
2016-085c	DÉTERMINATION DES LIMITES DE CAPTURES POUR L’ALBACORE AU TITRE DE LA RÉSOLUTION 16/01	28/11/2016
2016-085b	DÉTERMINATION DES LIMITES DE CAPTURES POUR L’ALBACORE AU TITRE DE LA RÉSOLUTION 16/01	25/11/2016
2016-085	DÉTERMINATION DES LIMITES DE CAPTURES POUR L’ALBACORE AU TITRE DE LA RÉSOLUTION 16/01	25/11/2016
2016-084	COMMUNICATION DU PRESIDENT DE LA COMMISSION DES THONS DE L’OCÉAN INDIEN	24/11/2016
2016-083	RAPPORT DE LA 18E SESSION DU GROUPE DE TRAVAIL SUR LES THONS TROPICAUX (GTTT18) ET RAPPORT DE LA 07E GROUPE DE TRAVAIL SUR LES MÉTHODES (GTM07)	24/11/2016

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