Circulaires CTOI

Année: 2018
Référence	Titre	Disponibilité
2018-12	ORDRE DU JOUR PROVISOIRE POUR LE QUINZIÈME SESSION DU COMITÉ D’APPLICATION (CdA15)	15/03/2018
2018-11	APPEL À LA SOUMMISSION DE DONNÉES LIÉ À LA MISE EN ŒUVRE DE LA RÉSOLUTION 16/06 DE LA CTOI SUR LES MESURES APPLICABLES EN CAS DE NON RESPECT DES OBLIGATIONS DE DÉCLARATIONS À LA CTOI	09/03/2018
2018-10	PRÉPARATION POUR QUE LA COMMISSION PRENNE UNE DÉCISION QUANT A SAVOIR SI LA CTOI DEVRAIT RESTER DANS LE CADRE DE LA FAO OU DEVENIR UNE ENTITE JURIDIQUE INDEPENDANTE	27/02/2018
2018-09	CONCERNANT DES INFRACTIONS PRESUMEES OBSERVEES DANS LE CADRE DU PROGRAMME REGIONAL D’OBSERVATEURS DE LA CTOI	23/02/2018
2018-08	COMMUNICATION DE LA THAILANDE CONCERNANT DES ACTIVITÉS DE PÊCHE PRESUMEÉS INN DANS LA ZONE DE COMPÉTENCE DE LA CTOI	20/02/2018
2018-07	INVITATION A LA 22EME SESSION DE LA COMMISSION DES THONS DE L’OCEAN INDIEN (S22) ET AUX REUNIONS ASSOCIEES	19/02/2018
2018-06	RAPPEL URGENT CONCERNANT LE PAIEMENT DES CONTRIBUTIONS DES MEMBRES DE LA CTOI	30/01/2018
2018-05	OBLIGATION DE DECLARATION SUR LA MISE EN OEUVRE DES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION ADOPTEES PAR LA CTOI	12/01/2018
2018-04	QUESTIONNAIRE STANDARD SUR L’APPLICATION DES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION DE LA CTOI	12/01/2018
2018-03	GUIDE DES OBLIGATIONS DE DÉCLARATION DE DONNÉES	09/01/2018
2018-02	COMMUNICATION DE LA THAILANDE	09/01/2018
2018-01	ANNOUNCE DE LA RÉUNION DU GTMOMCG01	09/01/2018

Année: 2017
Référence	Titre	Disponibilité
2019-06	GUIDE DES OBLIGATIONS DE DÉCLARATION DE DONNÉES POUR LES PARTIES CONTRACTANTES ET LES PARTIES	01/02/2019
2017-094	Limite de captures de listao	09/01/2018
2017-093	Démission du président de la CTOI	09/01/2018
2017-092	Annonce de la TCPR01	07/12/2017
2017-091	Announce de la reunion du TCAC04	09/01/2018
2017-090	COMMUNICATION DE LA TANZANIE SUR UN NAVIRE APATRIDE EN OPERATION DANS LA ZONE DE LA CTOI	06/12/2017
2017-089	ENTRÉE EN VIGUEUR DE LA RÉSOLUTION 17/07 SUR L’INTERDICTION DE L’UTILISATION DES GRANDS FILETS DÉRIVANTS DANS LA ZONE DE COMPÉTENCE DE LA CTOI.	05/12/2017
2017-088	COLLECTE DE DONNÉES DE BASE SUR LES SYSTÈMES DE SURVEILLANCE DES NAVIRES (SSN) UTILISÉS PAR LES CPC DE LA CTOI	28/11/2017
2017-087	COMMUNICATION DE LA THAILANDE CONCERNANT DES ACTIVITÉS DE PÊCHE PRESUMEÉS INN DANS LA ZONE DE COMPÉTENCE DE LA CTOI	21/11/2017
2017-086	RETOUR SUR LA PROPOSITION IOTC-2017-S21-PROPN-REV1 SUR L'ALLOCATION DES OPPORTUNITÉS DE PÊCHE POUR LES ESPÈCES DE LA CTOI	27/10/2017
2017-085	DATES DES REUNIONS 2018 DES COMITES TECHNIQUES SUR LES CRITERES D’ALLOCATION ET SUR L’EVALUATION DES PERFORMANCES	16/10/2017
2017-084	ANNONCE DU RECRUTEMENT D’UN RESPONSABLE SCIENTIFIQUE ET D’UN RESPONSABLE DE L’APPLICATION À LA CTOI	16/10/2017
2017-083	ANNONCE DU 13E GROUPE DE TRAVAIL SUR LA COLLECTE DES DONNÉES ET LES STATISTIQUES (GTCDS13) ET DE LA 20E SESSION DU COMITÉ SCIENTIFIQUE (CS20)	10/10/2017

User menu