Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Avancée)

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Espèces et groupes

CMM	Title	#	Paragraph Text	Download PDF
24/08	Résolution 24/08 Relative à une procédure de gestion pour l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI			523.73 KB
24/09	Résolution 24/09 visant a promouvoir le respect par les ressortissants des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes des mesures de conservation et de gestion de la CTOI			305.57 KB
24/11	Recommandation 24/11 Concernant la pollution marine			197.45 KB
25/01	Résolution 25/01 Sur le changement climatique en relation avec la Commission des thons de l'océan Indien			198.72 KB
25/02	Résolution 25/02 Sur le programme de système de surveillance des navires (SSN)			258.09 KB
25/05	Résolution 25/05 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche			476.22 KB
25/06	Résolution 25/06 Sur un mécanisme régional d’observateurs			224.83 KB
25/07	Résolution 25/07 Relative à une procédure de gestion pour l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI			413.6 KB
25/10	Résolution 25/10 Concernant la création d’un Comité technique sur les procédures de gestion			185.34 KB
25/11	Résolution 25/11 Sur des mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée			385.55 KB
25/12	Résolution 25/12 Sur la promotion de la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI			211.2 KB
25/13	Recommandation 25/13 Promotion des objectifs de la CTOI par le biais d’une coopération avec l’Accord BBNJ			172.34 KB
25/14	Recommandation 25/14 Sur la limitation de la capacité de pêche			156.98 KB

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