Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Avancée)

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Espèces et groupes

CMM	Title	#	Paragraph Text	Download PDF
01/06	Résolution 01/06 Concernant le programme CTOI de document statistique pour le thon obèse			3.05 MB
03/01	Résolution 03/01 Sur la limitation de la capacité de pêche des Parties contractantes et des Parties coopérantes non contractantes			583.53 KB
03/03	Résolution 03/03 Concernant l’amendement des formulaires des documents statistiques de la CTOI			2.44 MB
05/03	Résolution 05/03 Concernant l’établissement d’un programme CTOI d’inspection au port			361.55 KB
05/07	Recommandation 05/07 Concernant un Standard de gestion pour les navires thoniers			782.56 KB
05/09	Recommandation 05/09 Sur la mortalité accidentelle des oiseaux de mer			311.27 KB
10/08	Résolution 10/08 Sur un registre des navires en activité pêchant les thons et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI			671.18 KB
10/10	Résolution 10/10 Concernant des mesures relatives aux marchés			750.36 KB
11/02	Résolution 11/02 Sur l’interdiction de la pêche sur les bouées océanographiques			575.01 KB
12/01	Résolution 12/01 Sur l’application du principe de précaution			594.35 KB
12/02	Résolution 12/02 Politique et procédures de confidentialité des données statistiques			954.08 KB
12/04	Résolution 12/04 Sur la conservation des tortues marines			829.1 KB
12/06	Résolution 12/06 Sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières			1.44 MB
12/09	Résolution 12/09 Sur la conservation des requins-renards (famille des Alopiidæ) capturés par les pêcheries dans la zone de compétence de la CTOI			541.99 KB
12/12	Résolution 12/12 Interdisant l’utilisation des grands filets maillants dérivants en haute mer dans la zone de compétence de la CTOI			321.36 KB
12/15	Recommandation 12/15 Sur les meilleures données scientifiques disponibles			505.86 KB
13/05	Résolution 13/05 Sur la conservation des requins-baleines (Rhincodon typus)			601.5 KB
13/06	Résolution 13/06 Sur un cadre scientifique et de gestion pour la conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI			551.63 KB
13/09	Résolution 13/09 Sur la conservation du germon capturé dans la zone de compétence de la CTOI			302.36 KB
14/02	Résolution 14/02 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI			206.79 KB

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