Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Avancée)

Pour chercher et consulter des mesures de conservation et de gestion (MCG), sélectionner des critères et cliquer "Chercher".

Espèces et groupes

CMM	Title	#	Paragraph Text	Download PDF
16/08	Résolution 16/08 Sur l’interdiction de l’utilisation des aéronefs et des véhicules aériens sans pilote comme auxiliaires de pêche			156.95 KB
17/07	Résolution 17/07  Sur l’interdiction l’utilisation des grands filets dérivants dans la zone de compétence de la CTOI			157.11 KB
18/05	Résolution 18/05 Sur des mesures de gestion pour la conservation des poissons porte-épées : marlin rayé, marlin noir, marlin bleu et voilier indopacifique			215 KB
18/07	Résolution 18/07 Sur les mesures applicables en cas de non-respect des obligations de déclarations à la CTOI			310.54 KB
19/03	Résolution 19/03 Sur la conservation des raies Mobulidae capturées en association avec les pêcheries dans la zone de compétence de la CTOI			216.54 KB
19/04	Résolution 19/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI			268.01 KB
19/07	Résolution 19/07 Sur l’affrètement des navires dans la zone de compétence de la CTOI			187.73 KB
21/01	Résolution 21/01 sur un plan provisoire pour reconstituer le stock d’albacore de l'océan Indien dans la zone de compétence de la CTOI			305.21 KB
21/01	Résolution 21/01 sur un plan provisoire pour reconstituer le stock d’albacore de l'océan Indien dans la zone de compétence de la CTOI			332.94 KB
22/03	Résolution 22/03 Sur une procédure de gestion pour le patudo dans la zone de compétence de la CTOI			295.13 KB
23/01	Résolution 23/01 sur la gestion des dispositifs de concentration de poissons ancrés (DCPA)			221.22 KB
23/03	Résolution 23/03 Établissant une fermeture volontaire de la pêche dans l'océan Indien pour la conservation des thons tropicaux			206.95 KB
23/06	Résolution 23/06 Sur la conservation des cétacés			225.14 KB
23/07	Résolution 23/07 Sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières			393.58 KB
23/08	Résolution 23/08 Sur les normes de surveillance électronique pour les pêcheries de la CTOI			3.7 MB
23/09	Résolution 23/09 Sur un Groupe de travail sur les dispositifs de concentration de poissons (DCP)			234.21 KB
23/11	Recommandation 23/11 Pour renforcer la coopération dans le processus de décision de la Commission des thons de l'océan indien			150.2 KB
24/02	Résolution 24/02 Concernant la gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP) dérivants dans la zone de compétence de la CTOI			952.38 KB
24/03	Résolution 24/03 Visant a l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de compétence de la CTOI			782.52 KB
24/06	Résolution 24/06 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore et des espèces non-cibles capturés par des navires inscrits au registre des navires autorisés de la CTOI qui opèrent dans la zone de compétence de la CTOI			381.76 KB

Pages