Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Avancée)

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Espèces et groupes

CMM	Title	#	Paragraph Text	Download PDF
16/07	Résolution 16/07 Sur l’utilisation de lumières artificielles pour attirer les poissons			407.95 KB
16/08	Résolution 16/08 Sur l’interdiction de l’utilisation des aéronefs et des véhicules aériens sans pilote comme auxiliaires de pêche			156.95 KB
17/07	Résolution 17/07  Sur l’interdiction l’utilisation des grands filets dérivants dans la zone de compétence de la CTOI			157.11 KB
18/05	Résolution 18/05 Sur des mesures de gestion pour la conservation des poissons porte-épées : marlin rayé, marlin noir, marlin bleu et voilier indopacifique			215 KB
18/07	Résolution 18/07 Sur les mesures applicables en cas de non-respect des obligations de déclarations à la CTOI			310.54 KB
19/03	Résolution 19/03 Sur la conservation des raies Mobulidae capturées en association avec les pêcheries dans la zone de compétence de la CTOI			216.54 KB
19/04	Résolution 19/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI			268.01 KB
19/07	Résolution 19/07 Sur l’affrètement des navires dans la zone de compétence de la CTOI			187.73 KB
21/01	Résolution 21/01 sur un plan provisoire pour reconstituer le stock d’albacore de l'océan Indien dans la zone de compétence de la CTOI			305.21 KB
22/03	Résolution 22/03 Sur une procédure de gestion pour le patudo dans la zone de compétence de la CTOI			295.13 KB
23/01	Résolution 23/01 sur la gestion des dispositifs de concentration de poissons ancrés (DCPA)			221.22 KB
23/03	Résolution 23/03 Établissant une fermeture volontaire de la pêche dans l'océan Indien pour la conservation des thons tropicaux			206.95 KB
23/06	Résolution 23/06 Sur la conservation des cétacés			225.14 KB
23/07	Résolution 23/07 Sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières			393.58 KB
23/08	Résolution 23/08 Sur les normes de surveillance électronique pour les pêcheries de la CTOI			3.7 MB
23/09	Résolution 23/09 Sur un Groupe de travail sur les dispositifs de concentration de poissons (DCP)			234.21 KB
23/11	Recommandation 23/11 Pour renforcer la coopération dans le processus de décision de la Commission des thons de l'océan indien			150.2 KB
24/03	Résolution 24/03 Visant a l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de compétence de la CTOI			782.52 KB
24/06	Résolution 24/06 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore et des espèces non-cibles capturés par des navires inscrits au registre des navires autorisés de la CTOI qui opèrent dans la zone de compétence de la CTOI			381.76 KB
24/07	Résolution 24/07 Sur une procédure de gestion pour le listao dans la zone de compétence de la CTOI			486.21 KB

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