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Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Avancée)
Pour chercher et consulter des mesures de conservation et de gestion (MCG), sélectionner des critères et cliquer "Chercher".
Adoption
Date de début
Année
-Année
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
2026
2027
2028
2029
2030
2031
2032
2033
2034
Date de fin
Année
-Année
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024
2025
2026
2027
2028
2029
2030
2031
2032
2033
2034
Mots-clés
Espèces et groupes
Germon
Patudo
Porte-épée
Marlin noir
Marlin bleu
Espèces accessoires
Cétacés
Espèces CTOI (16)
Tortues marines
Marlins
Thons néritiques
Espèces non-cibles
espèces non-cibles associées ou dépendantes (NCAD)
Requins océaniques
Voilier
Oiseaux de mer
Requins
Listao
Thon rouge du sud
Marlin rayé
Espadon
Espèces-cibles
Thons tempérés
Requins-renards
Thons tropicaux
Thons
Espèces apparentées
Requins-baleines
Albacore
Pêcheries
Pêche artisanale
Pêcheries côtières
Pêcheries palangrières
Pêche de loisir
Pêcheries de surface
Pêche industrielle
Engins de pêche
DCP ancrés (DCPa)
DCP dérivants (DCPd)
Filets dérivants
Dispositifs de concentration de poissons (DCP)
Filets maillants
Lignes à main
Lumières
Palangres
Canne
Senne tournante
Traîne
Responsabilité
Commission
Parties contractantes
État du port
Parties coopérantes non-contractantes
État du pavillon
État du marché
Comité permanent d'administration et des finances
État de licence
Comité d'application
Comité scientifique
Secrétariat de la CTOI
CPC
États
Parties non-coopérantes
Type d'exigence
Moratoire/interdiction
Application
Collecte des données
Dissémination des données
Enregistrement des données
Déclaration des données
Mise en œuvre
Gestion contrôle
Surveillance
Rapport
Statistiques exigibles
CMM
Title
#
Paragraph Text
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14/05
Résolution 14/05 Sur un registre des navires étrangers attributaires d’une licence pêchant les espèces CTOI dans la zone de compétence de la CTOI et sur les informations relatives aux accords d’accès
588.97 KB
14/07
Recommandation 14/07 Pour standardiser la présentation des informations scientifiques dans le rapport annuel du Comité scientifique et les rapports des groupes de travail
552.51 KB
15/01
Résolution 15/01 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI
2.5 MB
15/02
Résolution 15/02 Déclarations statistiques exigibles des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes (CPC) de la CTOI
809.9 KB
15/03
Résolution 15/03 Sur le Programme de système de surveillance des navires (SSN)
305.37 KB
15/09
Résolution 15/09 Sur un Groupe de travail sur les dispositifs de concentration de poissons (DCP)
226.5 KB
15/10
Résolution 15/10 Sur des points de référence-cibles et -limites provisoires et sur un cadre de décision
819.41 KB
16/03
Résolution 16/03 Sur les suites à donner à la 2e évaluation des performances
1.3 MB
16/07
Résolution 16/07 Sur l’utilisation de lumières artificielles pour attirer les poissons
407.95 KB
16/08
Résolution 16/08 Sur l’interdiction de l’utilisation des aéronefs et des véhicules aériens sans pilote comme auxiliaires de pêche
413.84 KB
16/09
Résolution 16/09 Concernant la création d’un Comité technique sur les procédures de gestion de la CTOI
508.52 KB
16/11
Résolution 16/11 Sur des mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée
795.1 KB
17/02
Résolution 17/02 Groupe de travail sur la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion (GTMOMCG)
171.81 KB
17/05
Résolution 17/05 Sur la conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI
168.52 KB
17/07
Résolution 17/07 Sur l’interdiction l’utilisation des grands filets dérivants dans la zone de compétence de la CTOI
157.11 KB
18/02
Résolution 18/02 Sur des mesures de gestion pour la conservation des requins peau bleue capturés en association avec les pêcheries de la CTOI
202.36 KB
18/05
Résolution 18/05 Sur des mesures de gestion pour la conservation des poissons porte-épées : marlin rayé, marlin noir, marlin bleu et voilier indopacifique
215 KB
18/07
Résolution 18/07 Sur les mesures applicables en cas de non-respect des obligations de déclarations à la CTOI
467.3 KB
18/09
Résolution 18/09 Sur une étude de portée des données et indicateurs socioéconomiques des pêcheries de la CTOI
238.41 KB
19/03
Résolution 19/03 Sur la conservation des raies Mobulidae capturées en association avec les pêcheries dans la zone de compétence de la CTOI
251.81 KB
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