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Résolution 12/04 Sur la conservation des tortues marines |
2012 |
Active & remplace
Remplace: Recommandation 05/08 Concernant les tortues de mer; Résolution 09/06 Concernant les tortues marines |
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Résolution 12/05 Établissant un programme pour les transbordements des grands navires de pêche |
2012 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 14/06 Établissant un programme pour les transbordements des grands navires de pêche
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Résolution 12/06 Sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières |
2012 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 23/07 Sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières
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Résolution 12/07 Sur un registre des navires étrangers autorisés pêchant les espèces sous mandat de la ctoi dans la zone de compétence de la CTOI et sur les informations relatives aux accords d’accès |
2012 |
Remplacée
Remplace: Résolution 10/07 Sur un registre des navires étrangers autorisés pêchant les thons et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 12/08 Sur un plan de gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP) |
2012 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 13/08 Procédures pour un plan de gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP), incluant des spécifications plus détaillées sur la déclaration des données des coups de pêche sur DCP et l’élaboration d’une meilleure conception des D
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Résolution 12/09 Sur la conservation des requins-renards (famille des Alopiidæ) capturés par les pêcheries dans la zone de compétence de la CTOI |
2012 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 25/08 Conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI
Remplace: Résolution 10/12 Sur la conservation des requins renards (famille des Alopiidæ) capturés par les pêcheries dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 12/10 Pour promouvoir la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion déjà adoptées par la CTOI |
2012 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 16/10 Pour promouvoir la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI
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Résolution 12/11 Concernant la mise en place d’une limitation de la capacité de pêche des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes |
2012 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 15/11 Sur la mise en œuvre d’une limitation de la capacité de pêche des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes
Remplace: Résolution 09/02 Concernant la mise en place d’une limitation de la capacité de pêche des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes |
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Résolution 12/12 Interdisant l’utilisation des grands filets maillants dérivants en haute mer dans la zone de compétence de la CTOI |
2012 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 09/05 Interdisant l’utilisation des grands filets maillants dérivants en haute mer dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 12/13 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI |
2012 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 14/02 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI
Remplace: Résolution 10/01 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI |
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Recommandation 12/14 Sur des niveaux de référence cibles et limites provisoires |
2012 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 13/10 Sur des points de référence-cibles et -limites provisoires et sur un cadre de décision
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Recommandation 12/15 Sur les meilleures données scientifiques disponibles |
2012 |
Active
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Résolution 11/01 Concernant la consolidation des résolutions et des recommandations de la CTOI |
2011 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
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Résolution 11/02 Sur l’interdiction de la pêche sur les bouées océanographiques |
2011 |
Active
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Résolution 11/03 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non déclarées et non réglementées dans la zone CTOI |
2011 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 17/03 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de compétence de la CTOI
Remplace: Résolution 09/03 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non réglementées et non déclarées dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 11/04 Sur un Mécanisme régional d’observateurs |
2011 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 22/04 Sur un mécanisme régional d’observateurs
Remplace: Résolution 10/04 Sur un Programme régional d’observateurs |
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Résolution 11/05 Établissant un programme pour les transbordements des grands navires de pêche |
2011 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 12/05 Établissant un programme pour les transbordements des grands navires de pêche
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Recommandation 11/06 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI |
2011 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 12/03 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI
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Résolution 10/01 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI |
2010 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 12/13 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI
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Résolution 10/02 Statistiques exigibles des membres et parties coopérantes non contractantes de la CTOI |
2010 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 15/02 Déclarations statistiques exigibles des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes (CPC) de la CTOI
Remplace: Résolution 08/01 Statistiques exigibles des membres et parties coopérantes non contractantes de la CTOI |
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