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Résolution 12/12 Interdisant l’utilisation des grands filets maillants dérivants en haute mer dans la zone de compétence de la CTOI |
2012 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 09/05 Interdisant l’utilisation des grands filets maillants dérivants en haute mer dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 12/13 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI |
2012 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 14/02 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI
Remplace: Résolution 10/01 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI |
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Recommandation 12/14 Sur des niveaux de référence cibles et limites provisoires |
2012 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 13/10 Sur des points de référence-cibles et -limites provisoires et sur un cadre de décision
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Recommandation 12/15 Sur les meilleures données scientifiques disponibles |
2012 |
Active
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Résolution 11/01 Concernant la consolidation des résolutions et des recommandations de la CTOI |
2011 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
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Résolution 11/02 Sur l’interdiction de la pêche sur les bouées océanographiques |
2011 |
Active
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Résolution 11/03 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non déclarées et non réglementées dans la zone CTOI |
2011 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 17/03 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de compétence de la CTOI
Remplace: Résolution 09/03 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non réglementées et non déclarées dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 11/04 Sur un Mécanisme régional d’observateurs |
2011 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 22/04 Sur un mécanisme régional d’observateurs
Remplace: Résolution 10/04 Sur un Programme régional d’observateurs |
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Résolution 11/05 Établissant un programme pour les transbordements des grands navires de pêche |
2011 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 12/05 Établissant un programme pour les transbordements des grands navires de pêche
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Recommandation 11/06 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI |
2011 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 12/03 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI
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Résolution 10/01 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI |
2010 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 12/13 Pour la conservation et la gestion des stocks de thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI
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Résolution 10/02 Statistiques exigibles des membres et parties coopérantes non contractantes de la CTOI |
2010 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 15/02 Déclarations statistiques exigibles des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes (CPC) de la CTOI
Remplace: Résolution 08/01 Statistiques exigibles des membres et parties coopérantes non contractantes de la CTOI |
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Résolution 10/03 Concernant l’enregistrement des captures par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI |
2010 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 12/03 Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI
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Résolution 10/04 Sur un Programme régional d’observateurs |
2010 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 11/04 Sur un Mécanisme régional d’observateurs
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Résolution 10/05 Sur la mise en place d’un Fonds de participation aux réunions scientifiques pour les Membres et Parties coopérantes non-contractantes en développement |
2010 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
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Résolution 10/06 Sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières |
2010 |
Remplacée
Remplace: Résolution 08/03 Sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières |
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Résolution 10/07 Sur un registre des navires étrangers autorisés pêchant les thons et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI |
2010 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 12/07 Sur un registre des navires étrangers autorisés pêchant les espèces sous mandat de la ctoi dans la zone de compétence de la CTOI et sur les informations relatives aux accords d’accès
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Résolution 10/08 Sur un registre des navires en activité pêchant les thons et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI |
2010 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 07/04 Relative à l’enregistrement et a l’échange d’informations sur les navires pêchant le thon et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 10/09 Concernant les fonctions du Comité d’application de la CTOI |
2010 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Remplace: Résolution 02/03 Mandat pour le Comité d’application de la CTOI |
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Résolution 10/10 Concernant des mesures relatives aux marchés |
2010 |
Active
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