Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Simple)

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Espèces et groupes

Titre	Adoption	État de la MCG	Télécharger PDF
Résolution 07/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI	2007	Remplacée Remplacée par: Résolution 13/02 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI Remplace: Résolution 02/05 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires de plus de 24 mètres autorisés à opérer dans la zone CTOI; Résolution 05/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI
Résolution 07/03 Concernant l’enregistrement des captures par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI	2007	Remplacée Remplacée par: Résolution 10/03 Concernant l’enregistrement des captures par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 07/04 Relative à l’enregistrement et a l’échange d’informations sur les navires pêchant le thon et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI	2007	Remplacée Remplacée par: Résolution 10/07 Sur un registre des navires étrangers autorisés pêchant les thons et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI; Résolution 10/08 Sur un registre des navires en activité pêchant les thons et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 07/05 sur une limitation de la capacité de pêche des parties contractantes et coopérantes non contractantes de la CTOI en termes de nombre de navires palangriers ciblant l’espadon et le germon	2007	Remplacée Remplacée par: Résolution 09/02 Concernant la mise en place d’une limitation de la capacité de pêche des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes
Résolution 06/01 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non réglementées et non déclarées dans la zone de compétence de la CTOI	2006	Remplacée Remplacée par: Résolution 09/03 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non réglementées et non déclarées dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 06/02 Établissant un programme pour les transbordements des grands navires de pêche	2006	Remplacée Remplacée par: Résolution 08/02 Établissant un programme pour les transbordements des grands navires de pêche
Résolution 06/03 Sur la mise en place d’un Programme de système de surveillance des navires	2006	Remplacée Remplacée par: Résolution 15/03 Sur le Programme de système de surveillance des navires (SSN) Remplace: Résolution 02/02 Relative à la mise en place d’un programme pilote de système de surveillance des navires
Résolution 06/04 Sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières	2006	Remplacée Remplacée par: Résolution 08/03 Sur la réduction des captures accidentelles d’oiseaux de mer dans les pêcheries palangrières
Résolution 06/05 Sur la limitation de la capacité de pêche, en termes de nombre de navires, des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes de la CTOI	2006	Remplacée Remplacée par: Résolution 09/02 Concernant la mise en place d’une limitation de la capacité de pêche des parties contractantes et parties coopérantes non contractantes
Résolution 05/01 Sur des mesures de gestion et de conservation pour le thon obèse	2005	Remplacée Remplacée par: Résolution 23/04 Concernant la fixation de limites de capture pour le patudo dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 05/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI	2005	Remplacée Remplacée par: Résolution 07/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI
Résolution 05/03 Concernant l’établissement d’un programme CTOI d’inspection au port	2005	Active & remplace Remplace: Résolution 02/01 Relative à l'établissement d'un programme CTOI d'inspection au port
Résolution 05/04 Relative à l’enregistrement et a l’échange d’informations sur les navires, y compris les navires battant pavillon de complaisance, pêchant le thon tropical et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI	2005	Remplacée Remplacée par: Résolution 07/04 Relative à l’enregistrement et a l’échange d’informations sur les navires pêchant le thon et l’espadon dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 05/05 Concernant la conservation des requins capturés en association avec les pêcheries gérées par la CTOI	2005	Remplacée Remplacée par: Résolution 17/05  Sur la conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI
Recommandation 05/06 Concernant les termes de références pour un Groupe de travail de la CTOI sur les options de gestion	2005	Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 05/07 Concernant un Standard de gestion pour les navires thoniers	2005	Active
Recommandation 05/08 Concernant les tortues de mer	2005	Remplacée Remplacée par: Résolution 12/04 Sur la conservation des tortues marines
Recommandation 05/09 Sur la mortalité accidentelle des oiseaux de mer	2005	Active
Résolution 03/01 Sur la limitation de la capacité de pêche des Parties contractantes et des Parties coopérantes non contractantes	2003	Active
Résolution 03/02 Sur les critères visant à l’octroi du statut de partie coopérante non contractante	2003	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes Remplace: Résolution 99/04 Relative au statut de partie non contractante coopérante

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