Mesures de Conservation et de Gestion (Recherche Simple)

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Espèces et groupes

Titre	Adoption	État de la MCG	Télécharger PDF
Résolution 02/02 Relative à la mise en place d’un programme pilote de système de surveillance des navires	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 06/03 Sur la mise en place d’un Programme de système de surveillance des navires
Résolution 02/03 Mandat pour le Comité d’application de la CTOI	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 10/09 Concernant les fonctions du Comité d’application de la CTOI
Résolution 02/04 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non réglementées et non déclarées dans la zone de la convention	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 06/01 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non réglementées et non déclarées dans la zone de compétence de la CTOI
Résolution 02/05 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires de plus de 24 mètres autorisés à opérer dans la zone CTOI	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 05/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI ; Résolution 07/02 Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI
Recommandation 02/06 Concernant l’application de la résolution concernant le registre des navires de la CTOI	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 02/07 Concernant les mesures visant à prévenir le blanchiment des captures des grands palangriers thoniers INN	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 02/08 Sur la conservation du thon obèse et de l’albacore dans l’océan Indien	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 02/09 Mise en place du comité permanent d’administration et des finances (CPAF)	2002	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Recommandation 01/01 Résolution concernant les programmes nationaux d’observateurs de la pêche thonière dans l’océan Indien	2001	Remplacée Remplacée par: Résolution 13/01 sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes; Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 01/02 Relative au contrôle des activités de pêche	2001	Remplacée Remplacée par: Resolution 13/02 Concerning the IOTC record of vessels authorised to operate in the IOTC area of competence
Résolution 01/03 Établissant un schéma pour promouvoir le respect des mesures de conservation de la CTOI par les navires battant pavillon d’une Partie non Contractante	2001	Plus en vigueur
Résolution 01/04 Concernant la limitation de la capacité de pêche des navires des parties non membres de la CTOI qui pêchent le thon obèse	2001	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 01/05 Procédures de soumission des statistiques exigibles par la CTOI de la part des parties membres	2001	Remplacée Remplacée par: Résolution 08/01 Statistiques exigibles des membres et parties coopérantes non contractantes de la CTOI
Résolution 01/06 Concernant le programme CTOI de document statistique pour le thon obèse	2001	Active
Résolution 01/07 Concernant le soutien du Plan d’action international INN	2001	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 00/01 Sur l’application par les membres de la CTOI des procédures obligatoires de communication des données statistiques et sur la coopération avec les parties non contractantes	2000	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 00/02 Sur une étude de la prédation des poissons capturés a la palangre	2000	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 99/01 Sur la gestion de la capacité de pêche et sur la réduction des prises de thon obèse juvénile par les navires, y compris les navires battant pavillon de complaisance, qui pêchent les thons tropicaux dans la zone de compétence de la CTOI	1999	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes
Résolution 99/02 Actions à prendre à l’encontre des activités de pêche de grands navires palangriers opérant sous pavillon de complaisance	1999	Plus en vigueur
Résolution 99/03 Concernant l’élaboration d’un schéma de contrôle et d’inspection pour la CTOI	1999	Remplacée Remplacée par: Résolution 14/01 Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes

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