10e Session de la Commission

Réunion:

Commission

Année:

2006

Session:

10

Date:

Lun, 22/05/2006 - 19:30 au Ven, 26/05/2006 - 19:30

Pays/ville:

Goa, Inde

Président(e):

M. J. Spencer (CE)

Documents

Documents de réunion
Référence	Titre	Publié le	Fichier
IOTC-2006-S10-01[FR]	Ordre du jour previsionnel de la 10 ème session de la commission	01/01/2013
IOTC-2006-S10-03[FR]	Réunion conjointe des orp thons (document d'information)	01/01/2013
IOTC-2006-S10-CoC01[FR]	Ordre du jour previsionnel du comite d'application	01/01/2013
IOTC-2006-S10-CoC02[FR]	Rapport sur le registre CTOI des navires autorisés à pêcher dans la zone de compétence de la CTOI	01/01/2013
IOTC-2006-S10-CoC03[FR]	Candidature a l'accession au statut de partie coopérante non contractante de la CTOI - Indonésie	01/01/2013
IOTC-2006-S10-CoC04[FR]	Candidature à l'accession au statut de partie coopérante non contractante - Belize	01/01/2013
IOTC-2006-S10-CoC05[FR]	Candidature à l'accession au statut de partie coopérante non contractante - République de Panama	01/01/2013
IOTC-2006-S10-CoC08[FR]	Plans de développement des flottes	01/01/2013
IOTC-2006-S10-CoC09[FR]	Rapport sur le registre CTOI des navires en activité	01/01/2013
IOTC-2006-S10-CoC10[FR]	Rapport sur le registre CTOI de statistiques des pêches	01/01/2013
IOTC-2006-S10-CoC11[FR]	Rapport sur le registre des documents statistiques sur le patudo	01/01/2013
IOTC-2006-S10-CoC12[FR]	Candidature à l'accession au statut de partie coopérante non contractante - Afrique du Sud	01/01/2013
IOTC-2006-S10-PropA[FR]	Résolution sur un programme pluriannuel de conservation et de gestion du patudo dans l'océan indien	01/01/2013
IOTC-2006-S10-PropB[FR]	Résolution sur le transfert de capacite de pêche	01/01/2013
IOTC-2006-S10-PropC[FR]	Amendement de la résolution 02/04 visant à l'établissement d'une liste de navires présumes avoir exerce des activités de pêche illégales, non réglementées et non déclarées dans la zone de la convention	01/01/2013
IOTC-2006-S10-PropD[FR]	Résolution établissant un programme pour les transbordements des grands navires de pêche	01/01/2013
IOTC-2006-S10-PropE[FR]	Résolution de la CTOI sur l'introduction d'un SSN	01/01/2013

Lettres de créance (disponibles sur demande)
Référence	Titre	Publié le	Fichier
IOTC-2006-S10-CREDENTIALS-FR	Présentation des pouvoirs en vue de la participation aux sessions de la commission des thons de l'océan indien	10/03/2006

Rapport de réunion
Référence	Titre	Publié le	Fichier
IOTC-2006-S10-R[FR]	Rapport de la dixième session de la Commission des Thons de l'Océan Indien	31/12/2006

Rapports d'autres réunions
Référence	Titre	Publié le	Fichier
IOTC-2006-SS3-R	Rapport de la Troisième Session Extraordinaire de la Commission des thons de l’océan Indien	20/05/2006