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Indian Ocean Tuna Commission
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17e Session de la Commission

Réunion: 
Commission
Année: 
2013
Session: 
17
Date: 
Lun, 06/05/2013 - 09:00 au Ven, 10/05/2013 - 17:00
Pays/ville: 
Grand Baie, Maurice
Lieu: 
Centre de conférences international, Grand Baie, Maurice
Président(e): 
M. Mauree Daroomalingum
Vice-président(e): 
Vacant
  • English

Documents

Documents de réunion
Référence Titre Publié le Fichier
IOTC-2012-SC15-R Rapport de la quinzième Session du Comité scientifique de la CTOI 03/04/2013
IOTC-2013-S17-01a[F] Ordre du jour provisoire pour S17 06/03/2013
IOTC-2013-S17-01b Ordre du jour provisoire annoté de la Dix-septième Session de la Commission 25 Avril 10/04/2013
IOTC-2013-S17-03[F] Programme provisoire de la Dix-Septième Session de la Commission (et du CPAF10) 12/03/2013
IOTC-2013-S17-05[F] MAJ sur l'Evaluation des performances 01/04/2013
IOTC-2013-S17-06[F] Résultat des délibérations du groupe de travail sur la Résolution 11/01 Concernant la consolidation des résolutions et des recommandations de la CTOI (Groupe de travail sur le recueil) 03/04/2013
IOTC-2013-S17-07[F] Proposition de révision du Règlement intérieur 06/03/2013
IOTC-2013-S17-08[F] MCG nécessitant une action 11/03/2013
IOTC-2013-SCAF10-R Rapport de la Dixième session du Comité permanent d’administration et des finances 15/05/2013
IOTC-2013-TCAC02-R Rapport de la Seconde Session du Comité technique sur les critères d’allocation 11/03/2013
Propositions de MCG
Référence Titre Publié le Fichier
IOTC-2013-S17-PropA Sur la suppression des mesures de conservation et de gestion obsolètes 30/04/2013
IOTC-2013-S17-PropB Sur la conservation des requins 05/04/2013
IOTC-2013-S17-PropC [F] Sur la conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI 09/04/2013
IOTC-2013-S17-PropD[F] Sur la conservation des requins-baleines 15/04/2013
IOTC-2013-S17-PropE [F] Sur la conservation des requins soyeux (Carcharhinus falciformis) capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI 09/04/2013
IOTC-2013-S17-PropF [F] Sur la conservation des requins océaniques (Carcharhinus longimanus) capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI 09/04/2013
IOTC-2013-S17-PropG [F] Sur la conservation des requins-marteaux (famille des Sphyrnidæ) capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI 09/04/2013
IOTC-2013-S17-PropH[F] Sur la conservation des cétacés 15/04/2013
IOTC-2013-S17-PropI Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI 01/04/2013
IOTC-2013-S17-PropJ [F] Concernant l’enregistrement des captures et de l’effort par les navires de pêche dans la zone de compétence de la CTOI 08/04/2013
IOTC-2013-S17-PropK Statistiques exigibles des membres et parties coopérantes non contractantes de la CTOI 01/04/2013
IOTC-2013-S17-PropM [F] Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore et des espèces non-cibles capturées par les senneurs dans la zone de compétence de la CTOI 10/04/2013
IOTC-2013-S17-PropN[F] Sur des niveaux de reference cibles et limites provisoires 06/04/2013
IOTC-2013-S17-PropO Sur la mise en œuvre d’une règle d’exploitation temporaire pour le listao 10/04/2013
IOTC-2013-S17-PropP Concernant l’établissement d’un registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone CTOI 29/03/2013
IOTC-2013-S17-PropQ Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé des activités de pêche illégales, non déclarées et non réglementées dans la zone de compétence de la CTOI 29/03/2013
IOTC-2013-S17-PropR Sur un registre des navires étrangers autorisés pêchant les espèces sous mandat de la CTOI dans la zone de compétence de la CTOI et sur les informations relatives aux accords d’accès 29/03/2013
IOTC-2013-S17-PropS[F] Interdisant l’abandon des dispositifs de concentration de poisson (DCP) en haute mer dans la zone de competénce de la CTOI 09/04/2013
IOTC-2013-S17-PropT Révision de la Rés 12-08 Union Européenne 10/04/2013
IOTC-2013-S17-PropU [F] Procédures pour un plan de gestion des dispositifs de concentration de poissons (DCP) 06/04/2013
IOTC-2013-S17-PropV Rev_1[F] Sur un mécanisme de certification des captures de la CTOI sur les thons tropicaux –patudo, listao et albacore 11/04/2013
IOTC-2013-S17-PropW [F] Sur les pénalités à appliquer en cas de non respect des obligations de déclarations à la CTOI 10/04/2013
IOTC-2013-S17-PropX Sur la conservation du germon capturé dans la zone de compétence de la CTOI 05/04/2013
Rapport de réunion
Référence Titre Publié le Fichier
IOTC-2013-S17-R Rapport de la Dix-septième session de la Commission des thons de l’océan Indien 06/08/2013

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