3e Comité technique sur les critères d'allocation (CTCA03)

Réunion:

Comité technique sur les critères d'allocation (CTCA)

Année:

2016

Session:

3

Date:

Dim, 21/02/2016 (Toute la journée) au Mar, 23/02/2016 (Toute la journée)

Pays/ville:

Kish Island, Iran

Lieu:

TBA

Président(e):

Donald Mackay

Vice-président(e):

Vacant

Documents

Rapport de réunion
Référence	Titre	Publié le	Fichier
IOTC-2016-TCAC03-R	Rapport du 3e Comité technique sur les critères d’allocation (CTCA03)	29/02/2016

Documents d'information
Référence	Titre	Publié le	Fichier
IOTC-2016-TCAC03-INF01	Document soumis par le G16, groupe des États côtiers de l'océan Indien partageant une vision commune sur les principes directeurs pour les critères d’allocation	22/02/2016
IOTC-2016-TCAC03-INF02	Document proposé par le groupe des états côtiers de la CTOI et les nations pêchant en eaux lointaines sur les principes communs pour un système d’allocation	22/02/2016

Documents de réunion
Référence	Titre	Publié le	Fichier
IOTC-2016-TCAC03-01	Ordre du jour provisoire du 3eme comité technique sur les critères d’allocation (CTCA03) (9 février 2016)	09/02/2016
IOTC-2016-TCAC03-02	Liste des documents pour le 3e Comité technique sur les critères d’allocation (CTCA03)	22/02/2016
IOTC-2016-TCAC03-03	Décisions de la Commission relatives aux travaux du CTCA	25/01/2016
IOTC-2016-TCAC03-04	Progrès concernant les recommandations de CTCA02	25/01/2016
IOTC-2016-TCAC03-05	2016 : rapport sur la disponibilité, l’exhaustivité et la qualité des données de capture de toutes les flottilles dans la base de données de la CTOI	22/01/2016
IOTC-2016-TCAC03-06	Principes directeurs : Rappels de CTCA01 et CTCA02	25/01/2016
IOTC-2016-TCAC03-PropA	Système d’allocation de quotas pour les pêcheries de l’océan Indien (Indonésie)	21/01/2016
IOTC-2016-TCAC03-PropB	Proposition pour TCAC03 (R.I. d'Iran)	21/01/2016
IOTC-2016-TCAC03-PropC	Sur l’élaboration d’un système d’allocation de quotas pour les principales espèces-cibles dans la zone de compétence de la CTOI (UE)	21/01/2016
IOTC-2016-TCAC03-PropD	Sur la mise en place d’un système d’allocation de quotas pour les principales espèces-cibles dans la zone de compétence de la CTOI (Seychelles)	22/01/2016
IOTC-2016-TCAC03-PropE	Limitation de la capacité de pêche dans la zone CTOI sur la base des capacités de référence (2006 pour les navires ciblant les thons tropicaux et 2007 ceux ciblant l’espadon et le germon) et des plans de développement des flottes mis en œuvre (UE)	25/01/2016