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Indian Ocean Tuna Commission
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Circulaires CTOI

e.g. 2013-35
Année: 2014
Référence Titre Disponibilité Fichier
2014-028 Communication de l'Union europeènne concernant Mayotte en tant que région ultrapériphérique de l’Union européenne 25/03/2014
2014-027 Informations sur la 18ème session de la Commission des thons de l’océan Indien 21/03/2014
2014-026 Réponse à la Circulaire 2014-13 sur la proposition de l’Union européene pour la creation d’un groupe de travail en intersession sur le développement d'un CDS de la CTOI 21/03/2014
2014-025 Processus d’adoption du programme de travail et du budget pour les années 2014 et 2015 lors de la 18e session de la Commission des thons de l'océan indien (S18) 20/03/2014
2014-024 NOUVEAU SITE WEB 18/03/2014
2014-023 Communication du Sri Lanka 18/03/2014
2014-022 COMMUNICATION DE MAURICE CONCERNANT LE CIRCULAIRE CTOI 2014-07 18/03/2014
2014-021 Preparation du prochain Comite d'application (CdA) de la CTOI et des questions relatives a la conformite 13/03/2014
2014-020 Propositions de mesures de conservation et de gestion a etudier lors de la 18ème session de la Commission des thons de l’océan Indien (S18) 11/03/2014
2014-019 Concernant des infractions presumees observees dans le cadre du programme regional d’observateurs 07/03/2014
2014-018 Ordre du jour provisoire de la Onzieme session du Comite permanent sur l’administration et les finances (CPAF11) 06/03/2014
2014-017 Ordre du jour provisoire pour la Onzième session du Comité d’application (CoC11) 06/03/2014
2014-015 Ordre du jour provisoire de la 18e session de la Commission (S18) 28/02/2014
2014-014 Accueil des 19e et 20e sessions de la CTOI et des 12e et 13e sessions du Comité d’application en 2015 et 2016 28/02/2014
2014-013 Communication de l’Union europeenne comcernant un mecanisme de documentation des captures 26/02/2014
2014-012 Proposition de révision du reglement intérieur de la CTOI 25/02/2014
2014-011 Fonds de participation aux réunions de la CTOI – manque de fonds 25/02/2014
2014-010 Invitation à participer à la Dix-huitième session de la Commission des thons de l'océan Indien (S18) 24/02/2014
2014-008 Questionnaire standard sur l’application des mesures de conservation et de gestion de la CTOI 06/02/2014
2014-007 Communication de l’Afrique du sud concernant deux navires de peche sans nationalite qui ont fui le port de Cape Town et suspectes de peche ilegalle et infractions au droit du travail. 03/02/2014
2014-006 Communication du Japon 29/01/2014
2014-005 Modele de rapport national d’implementation des mesures de conservation et de gestion adoptees par la CTOI 23/01/2014
2014-004 Communication de l’Australie en reponse a la circulaire 2013-106 21/01/2014
2014-003 Lettre du Secretaire executif de la CTOI adressée a Belize concernant une invitation d’enquête sur les activités de 20 navires de pêche battant pavillon du Belize non inscrits au registre des navires autorisés de la CTOI et la réponse du Belize 17/01/2014
2014-002 Guide des obligations de déclaration de données pour les membres et les parties coopérantes de la CTOI 13/01/2014

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