Circulaires CTOI

Année: 2014
Référence	Titre	Disponibilité	Fichier
2014-006	Communication du Japon	29/01/2014
2014-005	Modele de rapport national d’implementation des mesures de conservation et de gestion adoptees par la CTOI	23/01/2014
2014-004	Communication de l’Australie en reponse a la circulaire 2013-106	21/01/2014
2014-003	Lettre du Secretaire executif de la CTOI adressée a Belize concernant une invitation d’enquête sur les activités de 20 navires de pêche battant pavillon du Belize non inscrits au registre des navires autorisés de la CTOI et la réponse du Belize	17/01/2014
2014-002	Guide des obligations de déclaration de données pour les membres et les parties coopérantes de la CTOI	13/01/2014
2014-001	Rapport mensuel du sri lanka concernant des navires identifient comme ayant conduits des activites de peche illegales, non declarees et non reglementees dans la zone de competence de la CTOI	09/01/2014

Année: 2013
Référence	Titre	Disponibilité	Fichier
2013-99	RAPPORT MENSUEL DU SRI LANKA CONCERNANT DES NAVIRES IDENTIFIES COMME AYANT CONDUITS DES ACTIVITES DE PECHE ILLEGALES, NON DECLAREES ET NON REGLEMENTEES DANS LA ZONE DE COMPETENCE DE LA CTOI	11/11/2013
2013-98	DEUXIEME ATELIER TECHNIQUE SUR LA MISE EN ŒUVRE DE MESURES DE REDUCTION DES CAPTURES ACCIDENTELLES D’OISEAUX DE MER DANS LES PECHERIES PALANGRIERES DE LA CTOI	25/10/2013
2013-97	CIRCULAIRE 2013–97: COMMUNICATION DU MOZAMBIQUE CONCERNANT TRANSPORTEUR FRIGORIFIQUE QIAN YUAN BATTANT PAVILLON CAMBODGIEN	14/10/2013
2013-96	RAPPORT SUR UNE REVUE DES CAPTURES DE GERMON RÉALISÉES PAR LES PÊCHERIES INDONÉSIENNES	09/10/2013
2013-95	MODELE DE RAPPORT NATIONAL POUR LE COMITE SCIENTIFIQUE	03/10/2013
2013-94	CIRCULAIRE 2013–94: RAPPORT MENSUEL DU SRI LANKA CONCERNANT DES NAVIRES IDENTIFIES COMME AYANT CONDUITS DES ACTIVITES DE PECHE ILLEGALES, NON DECLAREES ET NON REGLEMENTEES DANS LA ZONE DE COMPETENCE DE LA CTOI	03/10/2013
2013-93	RAPPORT DU ONZIÈME GROUPE DE TRAVAIL SUR LES POISSONS PORTE-ÉPÉES (GTPP11)	03/10/2013
2013-92	ENSEMBLE CONSOLIDÉ DES ACTIONS DÉCIDÉES LORS DE LA DIX-SEPTIÈME SESSION DE LA COMMISSION	03/10/2013
2013-91	POUVOIRS POUR LA SEIZIÈME SESSION DU COMITÉ SCIENTIFIQUE (SC16)	02/10/2013
2013-90	DEMANDE DE STATUT D’OBSERVATEUR DE L’INTERNATIONAL POLE AND LINE FOUNDATION	02/10/2013
2013-89	RÉSULTATS DE LA DEMANDE DE LA RÉPUBLIQUE UNIE DE TANZANIE D’INSCRIPTION DE DEUX NAVIRES DE PECHE SUR LA LISTE DES NAVIRES INN 2013 DE LA CTOI	30/09/2013
2013-88	RESOLUTION 12/13 –FERMETURE SPATIO-TEMPORELLE POUR LES SENNEURS EN NOVEMBRE 2013	30/09/2013
2013-87	ENTRÉE EN VIGUEUR DES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION ADOPTÉESAUCOURSDELA17E SESSIONDELACTOI	27/09/2013
2013-86	TROISIÈME SESSION DU COMITÉ TECHNIQUE SUR LES CRITÈRES D’ALLOCATION (CTCA03)	26/09/2013
2013-85	TERMES DE RÉFÉRENCE POUR LA SECONDE ÉVALUATION DES PERFORMANCES DE LA CTOI	27/09/2013
2013-84	RAPPORT DU NEUVIÈME GROUPE DE TRAVAIL SUR LES ÉCOSYSTÈMES ET LES PRISES ACCESSOIRES (GTEPA09)	27/09/2013
2013-83	RAPPEL CONCERNANT LA CIRCULAIRE 2013-79 –BATEAUX DE PÊCHE ARTISANAUX PÊCHANT DES ESPÈCES CTOI DANS LA ZONE CTOI ENTRE 2006 ET 2012	26/09/2013
2013-82	AVIS DE VACANCE DE POSTE (CADRE) – CHARGÉ DES PÊCHES	25/09/2013
2013-81	OBJECTION DE L’INDE AUX RÉSOLUTIONS DE LA CTOI 13/02, 13/03, 13/06 ET 13/07	16/09/2013

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