Circulaires CTOI

Année: 2014
Référence	Titre	Disponibilité	Fichier
2014-017	Ordre du jour provisoire pour la Onzième session du Comité d’application (CoC11)	06/03/2014
2014-015	Ordre du jour provisoire de la 18e session de la Commission (S18)	28/02/2014
2014-014	Accueil des 19e et 20e sessions de la CTOI et des 12e et 13e sessions du Comité d’application en 2015 et 2016	28/02/2014
2014-013	Communication de l’Union europeenne comcernant un mecanisme de documentation des captures	26/02/2014
2014-012	Proposition de révision du reglement intérieur de la CTOI	25/02/2014
2014-011	Fonds de participation aux réunions de la CTOI – manque de fonds	25/02/2014
2014-010	Invitation à participer à la Dix-huitième session de la Commission des thons de l'océan Indien (S18)	24/02/2014
2014-008	Questionnaire standard sur l’application des mesures de conservation et de gestion de la CTOI	06/02/2014
2014-007	Communication de l’Afrique du sud concernant deux navires de peche sans nationalite qui ont fui le port de Cape Town et suspectes de peche ilegalle et infractions au droit du travail.	03/02/2014
2014-006	Communication du Japon	29/01/2014
2014-005	Modele de rapport national d’implementation des mesures de conservation et de gestion adoptees par la CTOI	23/01/2014
2014-004	Communication de l’Australie en reponse a la circulaire 2013-106	21/01/2014
2014-003	Lettre du Secretaire executif de la CTOI adressée a Belize concernant une invitation d’enquête sur les activités de 20 navires de pêche battant pavillon du Belize non inscrits au registre des navires autorisés de la CTOI et la réponse du Belize	17/01/2014
2014-002	Guide des obligations de déclaration de données pour les membres et les parties coopérantes de la CTOI	13/01/2014
2014-001	Rapport mensuel du sri lanka concernant des navires identifient comme ayant conduits des activites de peche illegales, non declarees et non reglementees dans la zone de competence de la CTOI	09/01/2014

Année: 2013
Référence	Titre	Disponibilité	Fichier
2013-99	RAPPORT MENSUEL DU SRI LANKA CONCERNANT DES NAVIRES IDENTIFIES COMME AYANT CONDUITS DES ACTIVITES DE PECHE ILLEGALES, NON DECLAREES ET NON REGLEMENTEES DANS LA ZONE DE COMPETENCE DE LA CTOI	11/11/2013
2013-98	DEUXIEME ATELIER TECHNIQUE SUR LA MISE EN ŒUVRE DE MESURES DE REDUCTION DES CAPTURES ACCIDENTELLES D’OISEAUX DE MER DANS LES PECHERIES PALANGRIERES DE LA CTOI	25/10/2013
2013-97	CIRCULAIRE 2013–97: COMMUNICATION DU MOZAMBIQUE CONCERNANT TRANSPORTEUR FRIGORIFIQUE QIAN YUAN BATTANT PAVILLON CAMBODGIEN	14/10/2013
2013-96	RAPPORT SUR UNE REVUE DES CAPTURES DE GERMON RÉALISÉES PAR LES PÊCHERIES INDONÉSIENNES	09/10/2013
2013-95	MODELE DE RAPPORT NATIONAL POUR LE COMITE SCIENTIFIQUE	03/10/2013
2013-94	CIRCULAIRE 2013–94: RAPPORT MENSUEL DU SRI LANKA CONCERNANT DES NAVIRES IDENTIFIES COMME AYANT CONDUITS DES ACTIVITES DE PECHE ILLEGALES, NON DECLAREES ET NON REGLEMENTEES DANS LA ZONE DE COMPETENCE DE LA CTOI	03/10/2013
2013-93	RAPPORT DU ONZIÈME GROUPE DE TRAVAIL SUR LES POISSONS PORTE-ÉPÉES (GTPP11)	03/10/2013
2013-92	ENSEMBLE CONSOLIDÉ DES ACTIONS DÉCIDÉES LORS DE LA DIX-SEPTIÈME SESSION DE LA COMMISSION	03/10/2013
2013-91	POUVOIRS POUR LA SEIZIÈME SESSION DU COMITÉ SCIENTIFIQUE (SC16)	02/10/2013
2013-90	DEMANDE DE STATUT D’OBSERVATEUR DE L’INTERNATIONAL POLE AND LINE FOUNDATION	02/10/2013

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