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Indian Ocean Tuna Commission
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Circulaires CTOI

e.g. 2013-35
Année: 2014
Référence Titre Disponibilité Fichier
2014-010 Invitation à participer à la Dix-huitième session de la Commission des thons de l'océan Indien (S18) 24/02/2014
2014-008 Questionnaire standard sur l’application des mesures de conservation et de gestion de la CTOI 06/02/2014
2014-007 Communication de l’Afrique du sud concernant deux navires de peche sans nationalite qui ont fui le port de Cape Town et suspectes de peche ilegalle et infractions au droit du travail. 03/02/2014
2014-006 Communication du Japon 29/01/2014
2014-005 Modele de rapport national d’implementation des mesures de conservation et de gestion adoptees par la CTOI 23/01/2014
2014-004 Communication de l’Australie en reponse a la circulaire 2013-106 21/01/2014
2014-003 Lettre du Secretaire executif de la CTOI adressée a Belize concernant une invitation d’enquête sur les activités de 20 navires de pêche battant pavillon du Belize non inscrits au registre des navires autorisés de la CTOI et la réponse du Belize 17/01/2014
2014-002 Guide des obligations de déclaration de données pour les membres et les parties coopérantes de la CTOI 13/01/2014
2014-001 Rapport mensuel du sri lanka concernant des navires identifient comme ayant conduits des activites de peche illegales, non declarees et non reglementees dans la zone de competence de la CTOI 09/01/2014
Année: 2013
Référence Titre Disponibilité Fichier
2013-110 CONCERNANT LE PROGRAMME CTOI D’UN DOCUMENT STATISTIQUE POUR LE THON OBESE 26/12/2013
2013-109 ÉLABORATION DES TERMES DE RÉFÉRENCE POUR LA SECONDE ÉVALUATION DES PERFORMANCES DE LA CTOI 23/12/2013
2013-108 COMMUNICATION DU SRI LANKA CONCERNANT CURCULAIRE CTOI 2013-92: ENSEMBLE CONSOLIDE DES RECOMMANDATIONS DE LA DIX-SEPTIEME SESSION DE LA COMMISSION 19/12/2013
2013-107 RAPPORT DE LA SEIZIÈME SESSION DU COMITE SCIENTIFIQUE 18/12/2013
2013-106 TROISIÈME SESSION DU COMITÉ TECHNIQUE SUR LES CRITÈRES D’ALLOCATION (CTCA03) 10/12/2013
2013-105 RAPPORT MENSUEL DU SRI LANKA CONCERNANT DES NAVIRES IDENTIFIENT COMME AYANT CONDUITS DES ACTIVITES DE PECHE ILLEGALES, NON DECLAREES ET NON REGLEMENTEES DANS LA ZONE DE COMPETENCE DE LA CTOI 10/12/2013
2013-104 LETTRE DU SECRETAIRE EXECUTIF DE LA CTOI ADRESSEE AU ROYAUME DU CAMBODGE CONCERNANT UNE INVITATION D'ENQUETE SUR LES ACTIVITES DU NAVIRE TRANSPORTEUR QIAN YUAN DANS LA ZONE DE COMPETENCE DE LA CTOI. 02/12/2013
2013-103 18ÈME SESSION DE LA COMMISSION, 11ÈME SESSION DU COMITÉ D’APPLICATION ET 11ÈME SESSION DU COMITÉ PERMANENT SUR L’ADMINISTRATION ET LES FINANCES 28/11/2013
2013-102 ENTRÉE EN VIGUEUR DES MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION ADOPTÉESAUCOURSDELA17E SESSIONDELACTOI 18/11/2013
2013-99 RAPPORT MENSUEL DU SRI LANKA CONCERNANT DES NAVIRES IDENTIFIES COMME AYANT CONDUITS DES ACTIVITES DE PECHE ILLEGALES, NON DECLAREES ET NON REGLEMENTEES DANS LA ZONE DE COMPETENCE DE LA CTOI 11/11/2013
2013-100 RAPPORT DU QUINZIÈME GROUPE DE TRAVAIL SUR LES THONS TROPICAUX (GTTT15) 11/11/2013
2013-98 DEUXIEME ATELIER TECHNIQUE SUR LA MISE EN ŒUVRE DE MESURES DE REDUCTION DES CAPTURES ACCIDENTELLES D’OISEAUX DE MER DANS LES PECHERIES PALANGRIERES DE LA CTOI 25/10/2013
2013-97 CIRCULAIRE 2013–97: COMMUNICATION DU MOZAMBIQUE CONCERNANT TRANSPORTEUR FRIGORIFIQUE QIAN YUAN BATTANT PAVILLON CAMBODGIEN 14/10/2013
2013-96 RAPPORT SUR UNE REVUE DES CAPTURES DE GERMON RÉALISÉES PAR LES PÊCHERIES INDONÉSIENNES 09/10/2013
2013-95 MODELE DE RAPPORT NATIONAL POUR LE COMITE SCIENTIFIQUE 03/10/2013
2013-94 CIRCULAIRE 2013–94: RAPPORT MENSUEL DU SRI LANKA CONCERNANT DES NAVIRES IDENTIFIES COMME AYANT CONDUITS DES ACTIVITES DE PECHE ILLEGALES, NON DECLAREES ET NON REGLEMENTEES DANS LA ZONE DE COMPETENCE DE LA CTOI 03/10/2013

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