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Indian Ocean Tuna Commission
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Circulaires CTOI

e.g. 2013-35
Année: 2014
Référence Titre Disponibilité Fichier
2014-020 Propositions de mesures de conservation et de gestion a etudier lors de la 18ème session de la Commission des thons de l’océan Indien (S18) 11/03/2014
2014-019 Concernant des infractions presumees observees dans le cadre du programme regional d’observateurs 07/03/2014
2014-018 Ordre du jour provisoire de la Onzieme session du Comite permanent sur l’administration et les finances (CPAF11) 06/03/2014
2014-017 Ordre du jour provisoire pour la Onzième session du Comité d’application (CoC11) 06/03/2014
2014-015 Ordre du jour provisoire de la 18e session de la Commission (S18) 28/02/2014
2014-014 Accueil des 19e et 20e sessions de la CTOI et des 12e et 13e sessions du Comité d’application en 2015 et 2016 28/02/2014
2014-013 Communication de l’Union europeenne comcernant un mecanisme de documentation des captures 26/02/2014
2014-012 Proposition de révision du reglement intérieur de la CTOI 25/02/2014
2014-011 Fonds de participation aux réunions de la CTOI – manque de fonds 25/02/2014
2014-010 Invitation à participer à la Dix-huitième session de la Commission des thons de l'océan Indien (S18) 24/02/2014
2014-008 Questionnaire standard sur l’application des mesures de conservation et de gestion de la CTOI 06/02/2014
2014-007 Communication de l’Afrique du sud concernant deux navires de peche sans nationalite qui ont fui le port de Cape Town et suspectes de peche ilegalle et infractions au droit du travail. 03/02/2014
2014-006 Communication du Japon 29/01/2014
2014-005 Modele de rapport national d’implementation des mesures de conservation et de gestion adoptees par la CTOI 23/01/2014
2014-004 Communication de l’Australie en reponse a la circulaire 2013-106 21/01/2014
2014-003 Lettre du Secretaire executif de la CTOI adressée a Belize concernant une invitation d’enquête sur les activités de 20 navires de pêche battant pavillon du Belize non inscrits au registre des navires autorisés de la CTOI et la réponse du Belize 17/01/2014
2014-002 Guide des obligations de déclaration de données pour les membres et les parties coopérantes de la CTOI 13/01/2014
2014-001 Rapport mensuel du sri lanka concernant des navires identifient comme ayant conduits des activites de peche illegales, non declarees et non reglementees dans la zone de competence de la CTOI 09/01/2014
Année: 2013
Référence Titre Disponibilité Fichier
2013-110 CONCERNANT LE PROGRAMME CTOI D’UN DOCUMENT STATISTIQUE POUR LE THON OBESE 26/12/2013
2013-109 ÉLABORATION DES TERMES DE RÉFÉRENCE POUR LA SECONDE ÉVALUATION DES PERFORMANCES DE LA CTOI 23/12/2013
2013-108 COMMUNICATION DU SRI LANKA CONCERNANT CURCULAIRE CTOI 2013-92: ENSEMBLE CONSOLIDE DES RECOMMANDATIONS DE LA DIX-SEPTIEME SESSION DE LA COMMISSION 19/12/2013
2013-107 RAPPORT DE LA SEIZIÈME SESSION DU COMITE SCIENTIFIQUE 18/12/2013
2013-106 TROISIÈME SESSION DU COMITÉ TECHNIQUE SUR LES CRITÈRES D’ALLOCATION (CTCA03) 10/12/2013
2013-105 RAPPORT MENSUEL DU SRI LANKA CONCERNANT DES NAVIRES IDENTIFIENT COMME AYANT CONDUITS DES ACTIVITES DE PECHE ILLEGALES, NON DECLAREES ET NON REGLEMENTEES DANS LA ZONE DE COMPETENCE DE LA CTOI 10/12/2013
2013-104 LETTRE DU SECRETAIRE EXECUTIF DE LA CTOI ADRESSEE AU ROYAUME DU CAMBODGE CONCERNANT UNE INVITATION D'ENQUETE SUR LES ACTIVITES DU NAVIRE TRANSPORTEUR QIAN YUAN DANS LA ZONE DE COMPETENCE DE LA CTOI. 02/12/2013

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