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Indian Ocean Tuna Commission
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Circulaires CTOI

e.g. 2013-35
Année: 2014
Référence Titre Disponibilité Fichier
2014-054 CIRCULAIRE CTOI 2014–54 : COMMUNICATION DU CHEF DE LA DELEGATION DE L’UNION EUROPEENNE. SUR LES ATELIERS ET RÉUNIONS DE LA CTOI 26/05/2014
2014-053 CIRCULAIRE CTOI 2014-53: COMMUNICATION DE LA REPUBLIQUE UNIE DE TANZANIE CONCERNANT NAVIRES DE PÊCHE FU HSIANG FA NO.26 ET HWA KUN NO. 168 24/05/2014
2014-052 CIRCULAIRE CTOI 2014-52: LISTE PROVISOIRE DES NAVIRES INN DE LA COMMISSION DES THONS DE L’OCÉAN INDIEN 19/05/2014
2014-051 CTOI CIRCULAIRE 2014-51: INFORMATIONS A DES FINS SCS PUBLIÉES SUR LE SITE INTERNET DE LA CTOI 16/05/2014
2014-050 CTOI CIRCULAIRE 2014-50: DEMANDE DE STATUT D’OBSERVATEUR À la 18e session du «STOP ILLEGAL FISHING» (SIF) 16/05/2014
2014-049 ATELIER DE DIALOGUE SUR LES PROCÉDURES DE GESTION (31 MAI 2014, COLOMBO, SRI LANKA) 14/05/2014
2014-048 RAPPORT MENSUEL DU SRI LANKA CONCERNANT DES NAVIRES IDENTIFIES COMME AYANT CONDUITS DES ACTIVITES DE PECHE ILLEGALES, NON DECLAREES ET NON REGLEMENTEES DANS LA ZONE DE COMPETENCE DE LA CTOI 08/05/2014
2014-047 COURRIER DE LA COMMISSION EUROPÉENNE EN RÉPONSE À L’AMÉLIORATION DU RECOUVREMENT DES DÉPENSES (ICRU) DANS LE BUDGET 2014/2015 DE LA CTOI 06/05/2014
2014-046 ORDRE DU JOUR PROVISOIRE DE LA ONZIÈME SESSION DU COMITÉ D’APPLICATION 05/05/2014
2014-045 CIRCULAIRE 2014-45: ENTRÉE EN VIGUEUR DE LA RÉSOLUTION 12/06 SUR LA RÉDUCTION DES CAPTURES ACCIDENTELLES D’OISEAUX DE MER DANS LES PÊCHERIES PALANGRIÈRES –1ER JUILLET 2014 30/04/2014
2014-044 ANNONCE DU CINQUIEME GROUPE DE TRAVAIL SUR LES THONS TEMPÉRÉS (GTTTm05) 30/04/2014
2014-043 COMMUNICATION ADDITIONNELLE DU TRIBUNAL INTERNATIONAL DU DROIT DE LA MER (ILTOS) 30/04/2014
2014-042 CIRCULAIRE CTOI 2014-42: LISTE DES PROPOSITIONS DE MESURES DE CONSERVATION ET DE GESTION POUR LA 18E SESSION DE LA COMMISSION DES THONS DE L’OCÉAN INDIEN (S18) 25/04/2014
2014-041 CIRCULAIRE CTOI 2014–41: Communication du Conseiller juridique de la FAO 25/04/2014
2014-040 Annonce du 1er Atelier sur la relation entre les activités scientifiques de la CTOI et les processus de gestion (ATSG01), 25-27 juin 2014 15/04/2014
2014-039 Reprogrammation du Quatrième Groupe de travail sur les thons néritiques (GTTN04) 14/04/2014
2014-038 CIRCULAIRE 2014–38: SOUMISSION DES STATISTIQUES DE PECHE POUR 2013 A LA CTOI 08/04/2014
2014-037 Rapport mensuel du Sri Lanka concernant des navires identifiés comme ayant conduits des activités de pêche illégales, non declarées et non reglementées dans la zone de competence de la CTOI 07/04/2014
2014-036 Proposition de Liste des navires INN de la Commission des thons de l’océan Indien 07/04/2014
2014-035 Présentation des pouvoirs en vue de la participation aux sessions de la Commission des thons de l’océan Indien et de ses organes subsidiaires 03/04/2014
2014-034 Annonce du Quatrième groupe de travail sur les thons néritiques (GTTN04) 03/04/2014
2014-033 Date limite pour les candidatures au Fonds de participation aux réunions de la CTOI pour participer à la Onzième session du Comité d’application (CDA11) et à la Dix-huitième session de la Commission (S18) 03/04/2014
2014-032 Note explicative sur l'article XVI de l'Accord CTOI 01/04/2014
2014-031 Concernant la soumission du Questionnaire standard sur l'application de diverses résolutions de la CTOI 31/03/2014
2014-030 Budgets previsionnels pour 2014 et 2015 31/03/2014

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