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Résolution 17/01
Sur un plan provisoire pour reconstituer le stock d’albacore de l'océan Indien dans la zone de compétence de la CTOI |
2017 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 18/01 Sur un plan provisoire pour reconstituer le stock d’albacore de l'océan Indien dans la zone de compétence de la CTOI
Remplace: Résolution 16/01 Sur un plan provisoire pour reconstituer le stock d’albacore de l'océan Indien |
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Résolution 17/02
Groupe de travail sur la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion (GTMOMCG) |
2017 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 16/12 Groupe de travail sur la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion (GTMOMCG) |
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Résolution 17/03 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de compétence de la CTOI |
2017 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 18/03 Visant à l’établissement d’une liste de navires présumés avoir exercé la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de compétence de la CTOI
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Résolution 17/04
Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao, d’albacore et des espèces non-cibles capturés par des navires dans la zone de compétence de la CTOI |
2017 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 19/04 Concernant le registre CTOI des navires autorisés à opérer dans la zone de compétence de la CTOI
Remplace: Résolution 15/06 Sur une interdiction des rejets de patudo, de listao et d’albacore (et une recommandation pour les espèces non-cibles) capturés par les senneurs dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 17/05
Sur la conservation des requins capturés en association avec des pêcheries gérées par la CTOI |
2017 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 05/05 Concernant la conservation des requins capturés en association avec les pêcheries gérées par la CTOI |
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Résolution 17/06 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche |
2017 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 18/06 Sur la mise en place d’un programme pour les transbordements des grands navires de pêche
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Résolution 17/07
Sur l’interdiction l’utilisation des grands filets dérivants dans la zone de compétence de la CTOI |
2017 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 12/12 Interdisant l’utilisation des grands filets maillants dérivants en haute mer dans la zone de compétence de la CTOI |
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Résolution 17/08 Procédures pour un plan de gestion des DCP avec limitation du nombre de DCP, spécifications plus détaillées sur la déclaration des données des coups sur DCP & une meilleure conception des DCP pour réduire le maillage des espèces non cible |
2017 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 18/08 Procédures pour un plan de gestion des DCP, une limitation du nombre de DCP, des spécs détaillées sur la déclaration des coups de pêche sur DCP et une meilleure conception pour réduire les maillages des espèces non cibles
Remplace: Résolution 15/08 Procédures pour un plan de gestion des DCP, inc. limitation du nbre de DCP, des spécs plus détaillées sur la déclaration des données des coups sur DCP & une meilleure conception des DCP pour réduire le maillage des esp non-cibles |
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Résolution 16/01 Sur un plan provisoire pour reconstituer le stock d’albacore de l'océan Indien |
2016 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 17/01
Sur un plan provisoire pour reconstituer le stock d’albacore de l'océan Indien dans la zone de compétence de la CTOI
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Résolution 16/02 Sur des règles d’exploitation pour le listao dans la zone de compétence de la CTOI |
2016 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 21/03 Sur des règles d’exploitation pour le listao dans la zone de compétence de la CTOI
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Résolution 16/03 Sur les suites à donner à la 2e évaluation des performances |
2016 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 09/01 Sur les suites à donner à l’évaluation des performances |
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Résolution 16/04 Sur la mise en œuvre d’un projet-pilote en vue de promouvoir le Mécanisme régional d’observateurs |
2016 |
Remplacée
Remplacée par: Resolution 24/04 Sur un mécanisme régional d'observateurs
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Résolution 16/05 Sur les navires sans nationalité |
2016 |
Plus en vigueur
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Résolution 16/06 Sur les mesures applicables en cas de non respect des obligations de déclarations à la CTOI |
2016 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 18/07 Sur les mesures applicables en cas de non-respect des obligations de déclarations à la CTOI
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Résolution 16/07 Sur l’utilisation de lumières artificielles pour attirer les poissons |
2016 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 15/07 Sur l’utilisation de lumières artificielles pour attirer les poissons autour des dispositifs de concentration de poissons dérivants |
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Résolution 16/08 Sur l’interdiction de l’utilisation des aéronefs et des véhicules aériens sans pilote comme auxiliaires de pêche |
2016 |
Active
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Résolution 16/09 Concernant la création d’un Comité technique sur les procédures de gestion de la CTOI |
2016 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 14/03 Sur l’amélioration du dialogue entre les scientifiques et les gestionnaires des pêches |
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Résolution 16/10 Pour promouvoir la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI |
2016 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 24/10 Sur la promotion de la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion de la CTOI
Remplace: Résolution 12/10 Pour promouvoir la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion déjà adoptées par la CTOI |
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Résolution 16/11 Sur des mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée |
2016 |
Active & remplace
Remplace: Résolution 10/11 Sur des mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée |
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Résolution 16/12 Groupe de travail sur la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion (GTMOMCG) |
2016 |
Remplacée
Remplacée par: Résolution 17/02
Groupe de travail sur la mise en œuvre des mesures de conservation et de gestion (GTMOMCG)
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